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Information

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  • Ville de Romans sur Isère

  • Drôme

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :14/07/2026 (Il y a 9 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 3 mois)

Tous les documents

486201-2026 - Résultats
France – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur – 252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
OJ S 133/2026 14/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Romans sur Isère
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
DescriptionPrestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport des enfants dans les cadres scolaires, extra scolaires, sportifs, culturelles cela sur la commune de Romans ou extérieure à Romans
Identifiant de la procédure2b392dea-1633-4d36-a869-801b3dffa4fe
Identifiant interne252203
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Montant annuel Ht : Lot 1 : mini. 30 000 euro(s) / maxi. 110 000 euro(s)Lot 2 : mini. 5 000 euro(s) / maxi. 30 000 euro(s)Déclaré sans suite
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1Transports INTRA MUROS
DescriptionTransports avec chauffeur intra muros
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellement12 mois éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur182261-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Transports EXTRA MUROS ROMANS
DescriptionTransports avec chauffeur extra muros Romans
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellement12 mois éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur182261-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement91F0873B-0149-90E8-A5056C18C2E34A62
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement44402
Adresse postalePlace Jules Nadi Cs 41012
VilleRomans Sur Isere
Code postal26102
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactThoraval Marie-Hélène
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475055151
Adresse internethttp://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDCAMG
Numéro d’enregistrement2081846
VilleValence
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactCorinne TERRASSE
Adresse électroniquecorinne.terrasse@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475792146
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement91F0876F-B189-6F28-F8007229AC2DAA11
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement91F08780-CBF9-FB21-51E90034CEEAE714
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis69ce8a27-055e-410c-8942-0b0f6f7c5582  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/07/2026 14:12:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis486201-2026
Numéro de publication au JO S133/2026
Date de publication14/07/2026

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