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14 585
Annonces d’autres sources
403 160
Annonces du JOUE
117 719
Annonces du BOAMP
213 902
  • Mairie de Villemomble

  • Seine-Saint-Denis

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

  • Publié :15/07/2026 (Il y a 7 jours)

  • Date limite de réponses : 14/08/2026 à 12h00 (Dans 22 jours)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 15/07/2026 (Il y a 7 jours)

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487886-2026 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – PRESTATIONS D'ÉLAGAGE ET D'ENTRETIEN DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VILLEMOMBLE
OJ S 134/2026 15/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Villemomble
Adresse électroniquemarches-publics@mairie-villemomble.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS D'ÉLAGAGE ET D'ENTRETIEN DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VILLEMOMBLE
DescriptionAssurer la taille architecturée des arbres d'alignement sur la voirie communale et dans les cimetières de la commune de Villemomble. Assurer la taille individuelle des arbres de la commune ainsi que la réalisation des abattages et dessouchages
Identifiant de la procédure3af77c69-d828-47a9-ab6d-851972e74b50
Identifiant interne2026-08
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13 bis rue d'Avron  
VilleVillemonble
Code postal93250
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTaille architecturée des arbres d'alignement sur la voirie communale et dans les cimetières
DescriptionTaille architecturée des arbres d'alignement sur la voirie communale et dans les cimetières
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13 bis rue d'Avron  
VilleVillemonble
Code postal93250
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/10/2026
Date de fin de durée15/10/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Villemomble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
5.1.
LotLOT-0002
TitreTaille individuelle des arbres de la commune-réalisation des abattages et dessouchages
DescriptionTaille individuelle des arbres de la commune-réalisation des abattages et dessouchages
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13 bis rue d'Avron  
VilleVillemonble
Code postal93250
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/10/2026
Date de fin de durée15/10/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Villemomble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9625C440-E101-72D4-3E7FFBEC4EB70504
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Villemomble
Numéro d’enregistrement76701
Adresse postale13 bis rue d'Avron
VilleVillemomble
Code postal93250
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactCALMEJANE Patrice
Adresse électroniquemarches-publics@mairie-villemomble.fr
Téléphone0149352525
Adresse internethttps://www.villemomble.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMairie de Villemomble
Numéro d’enregistrement9625C466-A210-78F2-8E86F8F90BE27A63
Adresse postale13 bis rue d'Avron
VilleVillemomble
Code postal93250
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@mairie-villemomble.fr
Téléphone0149352525
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement9625C477-F691-10A7-38EB25DE46AB015E
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement9625C488-9290-0BB1-A6008990BFEF57D6
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis21a5ac2b-caf6-49ce-ae16-d974109ceb65  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/07/2026 16:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis487886-2026
Numéro de publication au JO S134/2026
Date de publication15/07/2026

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