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Information

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  • MAIRIE DE MODANE

  • Savoie

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :16/07/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 4 mois)

Tous les documents

491613-2026 - Résultats
France – Services de conseil en génie civil – Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Adresse électroniquest@modane.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
DescriptionVoir DCE
Identifiant de la procédure7949ecc4-633d-4c18-8e85-bfda1ef43fd8
Identifiant interneS-PF-74711
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
DescriptionVoir DCE
Identifiant interneS-PF-74711
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/03/2026
Durée36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur83722-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations analysé à partir du montant du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis450 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS EPODE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre450 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratS-Pf-74711
TitreAccord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre Vrd et espaces publics du Pem de Modane (73)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEE1D5BC0-EAA6-1B5D-9B0DE7AEAC4454BD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Numéro d’enregistrement2883
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville
VilleModane
Code postal73500
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactFERNANDES Humberto
Adresse électroniquest@modane.fr
Téléphone0479051172
Télécopieur0479053429
Adresse internethttp://www.modane.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEE1D5BE4-DD12-0271-6399B5B8A1B517FA
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEE1D5BF7-F55D-C0F3-6944738EABCA2B88
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSAS EPODE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement74711-1-0-1
Adresse postale44 rue Charles Montreuil
VilleChambery
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Téléphone0479698580
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5e19dca3-30ed-49c6-bb1d-67030f6c44b3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 09:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis491613-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026

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