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  • Attribution - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

  • Publié :16/07/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 5 mois)

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491939-2026 - Résultats
France – Mobilier de bureau – Fourniture de sièges de travail et de mobilier neuf ou d'occasion pour les services de la Métropole Rouen Normandie
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMetropole Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de sièges de travail et de mobilier neuf ou d'occasion pour les services de la Métropole Rouen Normandie
DescriptionIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum. Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer notamment : - La livraison, le montage, l'installation des mobiliers, - Le calage et le réglage - Tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. . - Le nettoyage du chantier - Les études d'implantation et la fourniture de plans en 2D ou 3D - Les explications et formations auprès des utilisateurs L'ensemble des prestations est décrit au CCTP
Identifiant de la procédure46f334f7-2c27-479b-bd42-84501f23ed12
Identifiant interne25-MG-HMCD-FoSiegesMob
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39100000 Mobilier, 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 150.000 euro(s) annuel Ht à : Sas Burodoc dont l'offre s'élève à la somme de 82.178,04 euro(s) Ttc selon le montant du Dqe. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°25-140270 publié le 21/12/2025. Référence de l'avis initial paru au Joue : 850871-2025 diffusé le 22/12/2025. Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de sièges de travail et de mobilier neuf ou d'occasion pour les services de la Métropole Rouen Normandie
DescriptionIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum. Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer notamment : - La livraison, le montage, l'installation des mobiliers, - Le calage et le réglage - Tous les essais de fonctionnement et de mise en jeu. . - Le nettoyage du chantier - Les études d'implantation et la fourniture de plans en 2D ou 3D - Les explications et formations auprès des utilisateurs L'ensemble des prestations est décrit au CCTP
Identifiant interneF-PF-1753122
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39100000 Mobilier, 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Options
Description des optionsLes modalités de reconduction sont fixées à l'article 5.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur850871-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBURODOC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratC26055
TitreFourniture de sièges de travail et de mobilier neuf ou d'occasion pour les services de la Métropole Rouen Normandie
Date de conclusion du marché/concession29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEE1FB5E5-DB32-B708-F30274C091841915
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMetropole Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement51995
Adresse postaleLe 108 108 allée François Mitterrand
VilleRouen
Code postal76176
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactMAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Téléphone0232764422
Télécopieur0232764429
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementEE1FB653-964B-458A-1FCA4A1127604D07
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielBURODOC
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1753122-1-0-1
Adresse postale2 Rue Richard Waddington
VilleDarnetal
Code postal76160
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis656ffaba-bfde-4470-a107-a5e3f20c3449  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 09:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis491939-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026

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