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  • Attribution - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :16/07/2026 (Il y a 7 jours)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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493660-2026 - Résultats
France – Services de transport routier – Prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les équipements aquatiques et vers l'espace culturel le Quatrain
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielClisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse électroniqueaccueil@clissonsevremaine.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les équipements aquatiques et vers l'espace culturel le Quatrain
DescriptionL’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocar (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires (lots 1 à 3) et des sorties scolaires vers l'espace culturel Le Quatrain (lot 4), en conformité avec la règlementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. Le CCP détaille l’étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s). La date de début de l'accord-cadre est prévue le 1er septembre 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 1er septembre 2026. La date de fin de l'accord-cadre est prévue le 31 août 2027. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Identifiant de la procédurea360f305-dde1-4570-8898-fdb8f990f25d
Identifiant internePPP23A-67/6269/26.011
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA’VAL SEVRE DE CLISSON
DescriptionTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA’VAL SEVRE DE CLISSON
Identifiant interne26.011_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEsplanade de Klettgau  
VilleClisson
Code postal44190
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesPiscine Aqua'val Sèvre
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum annuel du lot 1 est fixé à 62 500 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
LotLOT-0002
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA'VAL MAINE D’AIGREFEUILLE SUR MAINE
DescriptionTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA'VAL MAINE D’AIGREFEUILLE SUR MAINE
Identifiant interne26.012_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale14 rue du Fief  
VilleAIGREFEUILLE SUR MAINE
Code postal44140
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesPiscine Aquaval Maine
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum annuel du lot 2 est fixé à 47 500 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
LotLOT-0003
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE SO’POOL DE BASSE-GOULAINE
DescriptionTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE SO’POOL DE BASSE-GOULAINE
Identifiant interne26.013_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue de Tasmanie  
VilleBASSE GOULAINE
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre aquatique So'Pool
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum annuel du lot 3 est fixé à 7 500 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
LotLOT-0004
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS L'ESPACE CULTUREL LE QUATRAIN DE HAUTE-GOULAINE
DescriptionTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS L'ESPACE CULTUREL LE QUATRAIN DE HAUTE-GOULAINE
Identifiant interne26.014_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue de la Basse Lande  
VilleHAUTE GOULAINE
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesLe Quatrain
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum annuel du lot 4 est fixé à 7 500 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUGEREAU AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreAUGEREAU_AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre174 444,80 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat303-826
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA’VAL SEVRE DE CLISSON
Date de conclusion du marché/concession08/07/2026
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUGEREAU AUTOCARS
Offre
Identifiant de l’offreAUGEREAU_AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre124 711,48 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat307-827
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA'VAL MAINE D’AIGREFEUILLE SUR MAINE
Date de conclusion du marché/concession08/07/2026
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOC TRANSP AUTOCARS OUEST PAYS LOIRE
Offre
Identifiant de l’offreSOC_TRANSP_AUTOCARS_OUEST_PAYS_LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre20 720,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat308-829
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE SO’POOL DE BASSE-GOULAINE
Date de conclusion du marché/concession08/07/2026
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTransports VOISIN
Offre
Identifiant de l’offreTransports_VOISIN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre51 240,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat315-825
TitreTRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS L'ESPACE CULTUREL LE QUATRAIN DE HAUTE-GOULAINE
Date de conclusion du marché/concession08/07/2026
Organisation qui signe le contratClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielClisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement20006763500132
Adresse postale13 rue des Ajoncs
VilleClisson
Code postal44190
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactJérome LETOURNEAU
Adresse électroniqueaccueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone+33 240547515
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielMédiateur régional délégué
Numéro d’enregistrementFR 92084215000
Adresse postale22 mail Pablo Picasso
VilleNantes Cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone+33 153178955
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6, allée de l'Ile Gloriette
VilleNantes cedex
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielAUGEREAU AUTOCARS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement06920061600022
Adresse postale26 RUE D'ANJOU
VilleSEVREMOINE
Code postal49710
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Point de contactGrégory CORDIER
Adresse électroniqueg.cordier@cordier-mobilite.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOC TRANSP AUTOCARS OUEST PAYS LOIRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement48794076900358
Adresse postale27 BD MARECHAL JUIN
VilleNANTES
Code postal44100
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactCécile Boué
Adresse électroniquececile.boue@transdev.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielTransports VOISIN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31576931500021
Adresse postale21 rue de Bellevue
VilleCorné
Code postal49630
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Point de contactLaurent Vérité
Adresse électroniquel.verite@voyages-voisin.com
Téléphone+33 241741500
Télécopieur+33 241741509
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis982ea6b2-6cc6-4b3b-9329-a659963b64d7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 14:06:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis493660-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026

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