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403 282
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118 152
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213 902
Information

Cet avis modifie la version précédente : Version précédente

  • Attribution - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :16/07/2026 (Il y a 7 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

493694-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Adresse électroniquedgs@chanceauxsurchoisille.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille
DescriptionMarché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille
Identifiant de la procédurec65ad763-bf18-40f6-8967-aaf45d19bb61
Avis précédentadc0fc72-001b-4cb7-856f-5203d4cdc213-01
Identifiant interne2026-01S
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Circuit 1- Chanceaux 1
DescriptionLot 1 : Circuit 1- Chanceaux 1
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Circuit 2 - Chanceaux 2
DescriptionLot 2 : Circuit 2 - Chanceaux 2
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la BRETONNERIE 45 057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Circuit 3 - Chanceaux 3
DescriptionLot 3 : Circuit 3 - Chanceaux 3
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Circuit 4 - Chanceaux 4
DescriptionLot 4 : Circuit 4 - Chanceaux 4
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 : Circuit 5 - Chanceaux 5
DescriptionLot 5 : Circuit 5 - Chanceaux 5
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 : Circuit 6 - Chanceaux 6
DescriptionLot 6 : Circuit 6 - Chanceaux 6
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnière 45057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 : Circuit 7 - Chanceaux 7
DescriptionLot 7 : Circuit 7 - Chanceaux 7
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 Rue de la Mairie  
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique : 50 - prix : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvaleur technique : 50 - prix : 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans - 28 Rue de la Bretonnerie - 45 057 ORLEANS
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis269 318,35 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre47 685,75 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026S-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession22/06/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Chanceaux-sur-Choisille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre48 459,25 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre47 965,75 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre54 262,25 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre46 247,25 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom de la partie soumissionnairecandidat 1 lots 1 à 6
Chef de file du soumissionnaireKEOLIS TOURAINE
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre6 205,50 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielGROSBOIS TAV VOYAGES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre18 492,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Chanceaux-sur-Choisille
Numéro d’enregistrement21370054500014
Département37 Indre et Loire
Adresse postale19 Rue de la mairie
VilleChanceaux-sur-Choisille
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquedgs@chanceauxsurchoisille.fr
Téléphone0247551955
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officielGROSBOIS TAV VOYAGES
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement58480030400027
Numéro d’enregistrement58480030400027
Adresse postaleL'Harteloire
VilleAMBILLOU
Code postal37340
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquep.voisin@voisin-services.com
Téléphone0247246017
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officielKEOLIS TOURAINE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement39449962800029
Numéro d’enregistrement39449962800029
Adresse postaleImpasse de Florence
VilleSAINT PIERRE DES CORPS
Code postal37700
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquechristian.colas@keolis.com
Téléphone0247440000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6ab5bf10-a3bb-4d08-9e36-581e28b853c5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 14:41:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis493694-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026

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