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  • Rectificatif - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :16/07/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

493924-2026 - Modification du marché
France – Services de nettoyage de parkings – Services de nettoyage du domaine public et d'entretien des espaces verts sur le site de l'Arsenal, à Tarbes
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis de modification de marché
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Adresse électroniquemarchespublics@agglo-tlp.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreServices de nettoyage du domaine public et d'entretien des espaces verts sur le site de l'Arsenal, à Tarbes
DescriptionNettoyage - ramassage papiers et détritus divers: environ 4 100 ml de chaussées, 21 000 m2 de parkings. Tonte des zones enherbées non arrosées: environ 12 000 m2. Taille de haies: 100 ml. Désherbage de voiries: 4 100 ml de chaussées. Environ 300 m2 de désherbage manuel.Le marché, à prix global et forfaitaire, comprend une partie en accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un maximum annuel de 5 000 EUR HT.
Identifiant de la procéduref84ddfa8-d4d2-4326-b4d8-461c8cbb82bf
Identifiant interne2025AOS006
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuartier de l'Arsenal  
VilleTarbes
Code postal65000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Informations complémentairesConformément à l'article L2113-13 du CCP, le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes candidats souhaitant déposer une offre devront avoir effectué, sous peine d'irrégularité de l'offre, la visite du site organisée par le pouvoir adjudicateur. La visite aura lieu le mardi 4 mars 2025 (début des visites 9h00 devant l'Usine Rue des Forges à Tarbes) ou le mardi 11 mars 2025 (début des visites 9h00 devant l'Usine Rue des Forges à Tarbes). Les entreprises candidates devront, en l'absence de visite, justifier de leur connaissance approfondie du site par tout moyen autre que la visite obligatoire pour voir leur offre examinée.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreServices de nettoyage du domaine public et d'entretien des espaces verts sur le site de l'Arsenal, à Tarbes
DescriptionNettoyage - ramassage papiers et détritus divers: environ 4 100 ml de chaussées, 21 000 m2 de parkings. Tonte des zones enherbées non arrosées: environ 12 000 m2. Taille de haies: 100 ml. Désherbage de voiries: 4 100 ml de chaussées. Environ 300 m2 de désherbage manuel. Le marché, à prix global et forfaitaire, comprend une partie en accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un maximum annuel de 5 000 EUR HT.
Identifiant interne2025AOS006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options
Description des optionsLe marché a une durée de douze mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite à trois reprises, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuartier de l'Arsenal  
VilleTarbes
Code postal65000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/05/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesConformément à l'article L2113-13 du CCP, le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contratCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis71 111,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielASSOCIATION BRIGADES NATURE HAUTES-PYRENEES
Offre
Identifiant de l’offre1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre71 111,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025AOS006
TitreServices de nettoyage du domaine public et d'entretien des espaces verts sur le site de l'Arsenal, à Tarbes.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi13/05/2025
Date de conclusion du marché/concession23/05/2025
Organisation qui signe le contratCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent361019-2025
Identifiant du contrat modifié2025AOS006
Raison de la modificationModifications qui ne sont pas substantielles.
DescriptionServices de nettoyage du domaine public et d'entretien des espaces verts sur le site de l'Arsenal à Tarbes.
7.1.1.
Changement
Description des modificationsL'objet du présent avenant est d'ajouter au marché l'entretien d'une parcelle engazonnée, soit 3.01 % d’augmentation du montant net initial (Le titulaire n’est pas assujetti à la TVA).
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement20006930000016
Adresse postaleZone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
VilleTarbes cedex 9
Code postal65013
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@agglo-tlp.fr
Téléphone05 62 53 34 97
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielASSOCIATION BRIGADES NATURE HAUTES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement399 599 045 000 20
Adresse postale27 avenue des Forges
VilleTarbes
Code postal65000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact65@brigadesnature.org
Téléphone05 62 45 20 52
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement176 400 026 00017
Adresse postaleVilla Noulibos, 50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniqueGreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone05 59 84 94 40
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis762df85e-a5c5-47ce-a5e9-a4ed363abc8d  -  01
Type de formulaireModification du marché
Type d’avisAvis de modification de marché
Sous-type d’avis38
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 11:29:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis493924-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026

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