AVIS DE MARCHÉ

FOURNITURES

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30).

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public

Activité du

pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères.

Description: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères

Identifiant interne: 2026-05-02.

Type de
Procédure: Ouverte.

Procédure accélérée : NON.

2.1.1 Objectif

Nature du marché : fournitures.

Nomenclature principale (cpv) : 34144510.

2.1.2 Lieu d'exécution

Pays : pays_ISO3166_eform_.

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

Base juridique : Directive 2014/24/EU

2.1.5 Conditions de passation des marchés

Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .

Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.

2.1.6 Motifs d'exclusion

Section 5 - Lot

5.1 LOT N° : LOT-0001

Titre :

Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes.

Description : Camion châssis 12 Tonnes.

5.1.1 Objectif

Type de marché : fournitures.

Classification CPV: 34144510.

5.1.2 Lieu d'exécution

Lieu d'exécution : CCBTA.

Ville : Beaucaire.

Code Postal : 30300.

Pays: France.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois : 12.

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux : none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.

Nom : Cf. RC.

Description : Cf. RC.

Type : Capacité économique et financière.

Nom : Cf. RC.

Description : Cf. RC.

Type : Capacité technique et professionnelle.

Nom : Cf. RC.

Description : Cf. RC.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Prix :

Description : cf. RC.

Critère Qualité :

Description : cf. RC.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d'accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date

limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr .

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Variantes : Non autorisée

Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jours

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

La commande électronique sera utilisée.

Le paiement électronique sera utilisé.

5.1.15 Techniques

Aucun

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001

Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0002

Titre:

Lot 2 : Benne à ordures ménagères.

Description: Benne à ordures ménagères.

5.1.1 Objectif

Type de marché : fournitures.

Classification CPV : 34144511.

5.1.2 Lieu d'exécution

Lieu d'exécution : CCBTA.

Ville : Beaucaire.

Code Postal : 30300.

Pays : France.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois : 12.

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux : none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Description : Chiffre d'affaires.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Prix :

Description : Cf RC.

Critère Qualité :

Description : Cf. RC.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf RC.

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d'accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date

limite de réception des offres : 27/08/2026 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr .

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jours

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Autorisée

5.1.15 Techniques

Aucun

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30).

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 24300058500105.

Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche.

Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche.

Ville : Beaucaire.

Code postal : 30300.

Pays : FRANCE.

Adresse électronique: juridique@laterredargence.fr .

Téléphone : +33 4.66.59.54.54.

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr .

Profil de l'acheteur : http://www.laterredargence.fr/ .

8.2 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000192800014.

Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010.

Ville : NIMES CEDEX 9.

Code postal : 30941.

Pays : FRANCE.

Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr .

Téléphone : +33 4.66.27.37.00.

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis : 09924396-6bb5-474a-8fcc-d16759e7eb91

Type de formulaire : Mise en concurrence.

Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.

Date d'envoi de l'avis : 09/07/2026 à 11:55.

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.