1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Malzeville
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
Annonces d’autres sources
403 045
Annonces du JOUE
117 279
Annonces du BOAMP
213 902
Commune de Malzeville
Meurthe-et-Moselle
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services récréatifs, culturels et sportifs
Publié :17/07/2026 (Il y a 4 jours)
Date limite de réponses : 04/09/2026 à 15h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- COMMUNE DE MALZEVILLE
Siret : 21540339500019
11 RUE DU GENERAL DE GAULLE 54220 MALZEVILLE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Accès aux documents restreint
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[Externe]
Publié le : 17/07/2026 (Il y a 4 jours)
494631-2026 - Mise en concurrence
494631-2026 - Mise en concurrence
France – Services récréatifs, culturels et sportifs – Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives, périscolaires, extrascolaires à destination des enfants et des jeunes âgés de 2 à 17 ans-.
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives, périscolaires, extrascolaires à destination des enfants et des jeunes âgés de 2 à 17 ans-.
Description: Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives, périscolaires, extrascolaires à destination des enfants et des jeunes âgés de 2 à 17 ans
Identifiant de la procédure: bf07d0c0-c6da-4db6-aeb1-093d585a5f2a
Identifiant interne: 2026-FCS-MAL-0003
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Faute professionnelle grave: Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée initiale d'1 an renouvelable 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40926
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Malzeville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Malzeville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Malzeville
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Malzeville
Numéro d’enregistrement: 21540339500019
Adresse postale: 11 Rue du Général de Gaulle
Ville: MALZEVILLE
Code postal: 54220
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383294378
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Malzeville
Numéro d’enregistrement: FRF3154220
Adresse postale: 11 Rue du Général de Gaulle
Ville: MALZEVILLE
Code postal: 54220
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383294378
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Malzeville
Numéro d’enregistrement: FRF3154220
Adresse postale: 11 Rue du Général de Gaulle
Ville: MALZEVILLE
Code postal: 54220
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383294378
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Malzeville
Numéro d’enregistrement: FRF3154220
Adresse postale: 11 Rue général de gaulle
Ville: MALZEVILLE
Code postal: 54220
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383294378
Rôles de cette organisation:
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7331643d-7986-46b1-b926-c1708925191c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 19:05:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 494631-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026
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