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403 160
Annonces du JOUE
117 719
Annonces du BOAMP
213 902
  • Communauté d'agglomération du Grand Cahors

  • Lot

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :17/07/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : 03/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 17/07/2026 (Il y a 5 jours)

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494723-2026 - Mise en concurrence
France – Minibus – FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN MINIBUS URBAIN NEUF ELECTRIQUE POUR LE SERVICE MOBILITES
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Cahors
Adresse électroniquemarchespublics@grandcahors.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON D'UN MINIBUS URBAIN NEUF ELECTRIQUE POUR LE SERVICE MOBILITES
DescriptionLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédured9ef7e42-2d0c-4e24-877e-f46eef0b3c41
Identifiant interne2026PARCAUTO002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114400 Minibus
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114400 Minibus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleà l'adresse de l'entreprise exploitante du service de transports collectifs urbains  
VilleCahors
Code postal46000
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON D'UN MINIBUS URBAIN NEUF ELECTRIQUE POUR LE SERVICE MOBILITES
DescriptionLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interneF-PF-1849890
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114400 Minibus
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114400 Minibus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleà l'adresse de l'entreprise exploitante du service de transports collectifs urbains  
VilleCahors
Code postal46000
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/10/2026
Durée10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de garantie
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Cahors
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement23C260B6-9360-5691-AF750D07AF081569
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement51693
Adresse postaleHôtel administratif 72, rue du Président Wilson
VilleCahors
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Point de contactCOSTE Vivien
Adresse électroniquemarchespublics@grandcahors.fr
Téléphone0565208900
Télécopieur0565208901
Adresse internethttp://www.grandcahors.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement23C26104-C744-BE73-8FB6D64C7D94CFB4
Adresse postaleHôtel administratif 72, rue du Président Wilson
VilleCahors
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Point de contactDirection des Achats et de la Commande Publique
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0565208900
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement23C26125-9ECB-4E60-F4EBF77AAB89062E
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement23C2615B-AFA7-B312-0F0257BD77CDEA3B
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa0c51f8d-f82f-41e2-ab80-7ee81d76cd87  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/07/2026 10:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis494723-2026
Numéro de publication au JO S136/2026
Date de publication17/07/2026

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