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FournituresFOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES

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Sytevom
Haute-Saône
> 90 000 €

Attribution - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Publié :17/07/2026 (Il y a 6 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)

L'acheteur public

SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES
Siret : 25700342600059
LD LES FOUGERES 70130 NOIDANS-LE-FERROUX
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Sytevom

Adresse électronique: marchespublics@sytevom.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES

Description: Le marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés pour les personnels du SYTEVOM et de ses établissements secondaires que sont la REGIE DECHETTERIE et SYMETRI. Il s'agira également de mettre à disposition : du pouvoir adjudicateur un espace administrateur sécurisé pour la passation et le suivi des prestations, des bénéficiaires une solution sécurisée (espace utilisateur et/ou application mobile) pour suivre leurs comptes.

Identifiant de la procédure: ad250457-69ad-4162-8539-3fa0332987dc

Avis précédent: f2b0a3ea-364a-46fa-8b01-558e0d0c5888-01

Identifiant interne: 2026-01

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: noidans le ferroux

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/08/2026

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: La note prix sera appréciée au regard du montant indiqué par le candidat sur le DQE.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La note prix sera appréciée au regard du montant indiqué par le candidat sur le DQE.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Besançon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: swile sas

Offre:

Identifiant de l’offre: 2026-01

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 202601

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026

Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Sytevom

Numéro d’enregistrement: 25700342600059

Adresse postale: Les Fougères

Ville: Noidans le ferroux

Code postal: 70130

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@sytevom.org

Téléphone: 03 84 76 93 00

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ClZ-kFfkOt

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif Besançon

Numéro d’enregistrement: 17250005000015

Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER

Ville: BESANCON

Code postal: 25000

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: swile sas

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 82401217300046

Ville: montpelier

Code postal: 34000

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 00355a4f-8bee-412b-b33b-4c04af9fbdf6 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 15:34:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 496468-2026

Numéro de publication au JO S: 136/2026

Date de publication: 17/07/2026

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