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213 902
  • Procédure ouverte - Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

  • Publié :17/07/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : 19/08/2026 à 12h00 (Dans 27 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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Publié le : 17/07/2026 (Il y a 5 jours)

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497571-2026 - Mise en concurrence
France – Agrandisseurs – CNRS-2026-016_Fourniture machine de nettoyage pour échantillons optiques
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS Délégation Provence et Corse
Adresse électroniqueappel.offres@dr12.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCNRS-2026-016_Fourniture machine de nettoyage pour échantillons optiques
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture machine de nettoyage pour échantillons optiques.
Identifiant de la procédure80cf9ea9-2593-4f78-b517-8af86f5c2f5e
Identifiant interneCNRS-2026-016
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (CCP).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652200 Agrandisseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale31 chemin Joseph Aiguier  
VilleMarseille
Code postal13009
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDemande de document unique de marché européen
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCNRS-2026-016_Fourniture machine de nettoyage pour échantillons optiques
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture machine de nettoyage pour échantillons optiques.
Identifiant interneCNRS-2026-016
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652200 Agrandisseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMARSEILLE
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur Technique – Garanties apportées en matière de nettoyage automatisé de composants optiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°3 : Développement durable (empreinte carbone de l’équipement, …)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires13/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Informations complémentairesL'ouverture n'est pas publique. Les candidats ne peuvent y participer.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours. Les candidats ont la possibilité d'introduire : - Un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; - Un référé contractuel après la signature d'un marché spécifique dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois suivant la date de conclusion de celui-ci, dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; - Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ( Conseil d’État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement18008901301724
DépartementBouches-du-Rhône
Adresse postale31 chemin Joseph Aiguier
VilleMarseille
Code postal13009
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactService Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Adresse électroniqueappel.offres@dr12.cnrs.fr
Téléphone+33491164000
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone+33491134813
Télécopieur+33491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrementCCIRA
Adresse postalePlace Félix Baret CS 80001
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone+33484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis402c32d9-6285-46d7-b8e6-bbe3cb8d5988  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/07/2026 11:46:58 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis497571-2026
Numéro de publication au JO S136/2026
Date de publication17/07/2026

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