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213 902
  • Ville de Lyon

  • Rhône

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :17/07/2026 (Il y a 6 jours)

  • Date limite de réponses : 14/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 17/07/2026 (Il y a 6 jours)

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497790-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement de volumes brut béton destinés à des équipements de la petite enfance ou des opérations assimilables
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Lyon
Adresse électroniquedc.marches@mairie-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement de volumes brut béton destinés à des équipements de la petite enfance ou des opérations assimilables
DescriptionLa présente consultation a pour objectif de mettre à la disposition de la direction de la construction un accord cadre pour la maitrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement de volumes brut béton et abords destinés à des équipements de la petite enfance ou des opérations assimilables Dans un premier, la Ville Lyon souhaite utiliser cet accord-cadre pour l'aménagement des 5 EAJE suivants : - EAJE Debourg : 45 avenue Debourg à Lyon 7ème, programme joint - EAJE NERARD : 9, rue Nérard à Lyon 9ème, programme joint - EAJE Rochaix : - EAJE Mazagran : - EAJE Nexans :
Identifiant de la procédure3c873eea-99bf-44d2-ac4d-5bef68fc600b
Identifiant interneA6DCMOEENF
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de la Comédie  
VilleLyon
Code postal69205
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement de volumes brut béton destinés à des équipements de la petite enfance ou des opérations assimilables
DescriptionLa présente consultation a pour objectif de mettre à la disposition de la direction de la construction un accord cadre pour la maitrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement de volumes brut béton et abords destinés à des équipements de la petite enfance ou des opérations assimilables Dans un premier, la Ville Lyon souhaite utiliser cet accord-cadre pour l'aménagement des 5 EAJE suivants : - EAJE Debourg : 45 avenue Debourg à Lyon 7ème, programme joint - EAJE NERARD : 9, rue Nérard à Lyon 9ème, programme joint - EAJE Rochaix : - EAJE Mazagran : - EAJE Nexans :
Identifiant interneS-PF-1849661
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de la Comédie  
VilleLyon
Code postal69205
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLyon
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement016CFB8B-CA64-D965-9403D6067EBE951E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Lyon
Numéro d’enregistrement14809
Adresse postaleDirection de la Construction - Service Marchés Place de la Comédie
VilleLyon
Code postal69205
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquedc.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone0472103030
Adresse internethttp://marches2.lyon.fr
Profil de l’acheteurhttp://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Lyon
Numéro d’enregistrement016CFBE8-F406-7028-2FF975A06253B490
Adresse postale1 place de la Comédie
VilleLyon
Code postal69205
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquedc.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone0472103030
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement016CFC10-0B55-F4B7-565BBFACBF341EBC
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement016CFC28-CAB4-3690-8DD0F6143FDEBEE0
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635200
Télécopieur0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise1bdb1d0-0d29-4ac6-a856-8718543fa004  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 18:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis497790-2026
Numéro de publication au JO S136/2026
Date de publication17/07/2026

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