Marchés publics

AVIS DE PUBLICITE
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL - Président
Le 108
108 allée François Mitterrand
BP 1180
76176 ROUEN - Cedex
Tél : 02 32 76 44 22 - Fax : 02 32 76 44 29
mèl : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
web : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
SIRET 20002341400101
Groupement de commandes : Non

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Musée de la Céramique de Rouen - lot 1 : Fourniture et livraison de consommables et matériels pour emballage
Réference acheteur : 26-DM-CCCD-CeramL1
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison : Métropole Rouen NormandieMusées des Beaux-Arts26 bis rue Jean Lecanuet
76000 Rouen
Durée : 12 mois.
Description : La Métropole Rouen Normandie prépare la rénovation du Musée de la Céramique, actuellement fermé.
D'importants travaux sur le bâtiment étant prévus, la quasi-intégralité des collections (environ 5000 objets) devra intégrer des réserves externalisées.
Dans le cadre de ce chantier de collections préalable au déménagement des collections, le Musée de la Céramique a besoin d'acquérir des fournitures conformes aux préconisations dans le domaine de la conservation préventive et du transport des oeuvres muséales.
Ce marché « Musée de la Céramique de Rouen » se découpe en 6 lots comme précisé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
L'objet du lot 1 de ce marché est la fourniture de l'ensemble des matériaux nécessaires au conditionnement des +/- 5000 objets des collections.
Le conditionnement se fera de manière privilégiée dans des bacs de format 600 × 400mm et 800 × 600 mm, en différentes hauteurs (120, 220, 320 mm), afin de s'adapter à la diversité dimensionnelle des céramiques.
Pour le calage et les protections, il sera demandé l'utilisation de matériaux neutres et stables (mousse polyéthylène, Tyvek® ou équivalent, papier de soie sans acide, coussins de calage).
Le Chantier des collections du musée de la Céramique se décompose en différentes procédures distinctes : deux accords-cadres (un pour le lot 1 et un pour le lot 6) relatifs à la fourniture et livraison de consommables et matériels pour l'emballage, le conditionnement, la conservation des oeuvres (lot 1) et à la fourniture et installation du mobilier de stockage (lot 6) pour ce même chantier des collections et un MAPA pour les lots 2 à 5 (Mise en oeuvre du chantier des collections (lot 2), Fabrication de caisses musées et transport des collections hors formats ou particulièrement fragiles (lot 3), Déménagement des collections et du mobilier (lot 4) et Conditionnement et transport de la fontaine historique et des plaques de carreaux de céramique (lot 5)
Classification CPV :
Principale : 30199500 - Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 39 500,00 euros
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le DC1) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire DC1)
Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire DC2)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40% Valeur technique
10% Performances en matière de protection de l'environnement
50% Prix des prestations
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 14/09/26 à 16h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Il s'agit d'une procédure passée en MAPA en raison du caractère spécifique de son objet. Elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum de 39 500€ HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La présente consultation concerne uniquement le lot n°1.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du SPASER.
Le critère « Valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations» puis au critère « Valeur technique » en cas d'égalité persistante.
Compte tenu de la nature de la présente procédure de consultation, après examen des offres, le pouvoir adjudicateur invitera tous les candidats à négocier sur la base de leur offre sauf ceux qui auront remis des offres inappropriées ou anormalement basses.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :
Echantillons des matériaux d'emballage décrits dans les BPU-DQE.
Les échantillons devront être transmis par voie postale et avant la date limite de dépôt des offres, cachet de la poste faisant foi, à cette adresse :
Madame Anne OTERO
Musée des Beaux-Arts, 26 Bis rue Jean Lecanuet, 76000 Rouen,
Dans un pli comportant la mention suivante : « Musée de la Céramique de Rouen : Fourniture et livraison de consommables et matériels pour emballage - Lot 1 - NE PAS OUVRIR »
Les candidats ayant participé à des consultations antérieures ont la possibilité de présenter des échantillons déjà fournis et non repris, en les mentionnant explicitement dans leurs offres.
Aussi, les candidats qui souhaiteront, à l'issue de la consultation et après les délais de recours, récupérer les échantillons fournis pourront en faire la demande par courriel à cette adresse : anne.otero@metropole-rouen-normandie.fr , copie : frederique.horn@metropole-rouen-normandie.fr
Les échantillons seront rendus sur demande aux candidats et à leurs frais. Seuls les échantillons du titulaire seront conservés.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 26-DM-CCCD-CeramL1.
Début d'exécution : octobre 2026
Envoi à la publication le : 16/07/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr