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  • Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris

  • Paris

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Non déterminé

  • Publié :17/07/2026 (Il y a 7 jours)

  • Date limite de réponses : 01/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

Tous les documents






France: VaisselleVaisselle, couverts et matériel de service



Avis de marché ou de concession - régime ordinaire





1. Acheteur



1.1 Acheteur



Nom officiel: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure



2.1 Procédure



Titre: Vaisselle, couverts et matériel de service

Description: Fourniture et livraison de vaisselle et ustensiles pour les cuisines et restaurants scolaires gérées par la Caisse des Ecoles du 13e.

Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000

Identifiant interne: PA2026-11

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet



Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle

2.1.2 Lieu d'exécution



Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

2.1.3 Valeur



Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro

2.1.4 Informations générales



Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion



Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot



5.1 Lot: LOT-0001



Titre: Vaisselle, couverts et matériel de service

Description: Fourniture et livraison de vaisselle et ustensiles pour les cuisines et restaurants scolaires gérées par la Caisse des Ecoles du 13e.

Identifiant interne: PA2026-11

5.1.1 Objet



Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle

5.1.2 Lieu d'exécution



Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée



Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales



Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection



Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché



Adresse des documents de marché: https://cde13.e-marchespublics.com /" rel="nofollow" target="_blank">https://cde13.e-marchespublics.com / pack/annonce_marche_public_7101_1172674.html" rel="nofollow" target="_blank">https://cde13.e-marchespublics.com /" rel="nofollow" target="_blank">https://cde13.e-marchespublics.com / pack/annonce_marche_public_7101_1172674.html

5.1.12 Conditions du marché public



Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://cde13.e-marchespublics.com /" rel="nofollow" target="_blank">https://cde13.e-marchespublics.com /

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/09/2026 12:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques



Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 25

Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours



Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris

8. Organisations



8.1 ORG-0001



Nom officiel: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris

Numéro d'enregistrement: 26750033800012

Adresse postale: 1 place d'italie

Ville: Paris

Code postal: 75013

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: jasmine.lapeyre@cde13.fr

Téléphone: +33 144081518

Adresse internet: https://caissedesecolesparis13.fr/

Profil de l'acheteur: https://cde13.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002



Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris

Numéro d'enregistrement: 17750005500013

Adresse postale: 7 rue de Jouy

Ville: PARIS

Code postal: 75004

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000



Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet:www.dematis.com

Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis



Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 17/07/2026 00:00 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français


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