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  • NOALIS

  • Haute-Vienne

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 14h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 20/07/2026 (Il y a 2 jours)

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497797-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Consultation pour une mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, Résidence la Courtille à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNOALIS
Adresse électroniquecontact@noalis.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConsultation pour une mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, Résidence la Courtille à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
DescriptionMission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Identifiant de la procédurec7f0a0d9-2ebc-4690-b359-3faccb7e8fe7
Identifiant interneAB LR01 RH
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConsultation pour une mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, Résidence la Courtille à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
DescriptionMission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Identifiant interneS-PF-1844402
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2026
Date de fin de durée02/07/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. à l'adresse du Tribunal du lieu de l'opération ou à défaut au Tribunal de l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéNOALIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5FD95F6B-B7AB-88F3-7B00DD854ECDD678
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielNOALIS
Numéro d’enregistrement44325
Adresse postale161 rue Armand Dutreix
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Point de contactDirection Générale
Adresse électroniquecontact@noalis.fr
Téléphone0516423500
Adresse internethttp://www.noalis.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielNOALIS
Numéro d’enregistrement5FD95FA1-C362-F29E-E8BF6EF75197BD5F
Adresse postale11 rue d'Iéna
VilleAngouleme
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Point de contactMégane LABORDE-PALET
Adresse électroniquem.palet@noalis.fr
Téléphone0676933923
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Limoges
Numéro d’enregistrement5FD95FBC-912A-F707-AD77664197D826CF
Adresse postale23 Place Winston Churchill
VilleLimoges
Code postal87031
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.tj-limoges@justice.fr
Téléphone(33)587193400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielDREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Numéro d’enregistrement5FD95FEC-9E53-45CF-39F14A2E85A65F9B
Adresse postale2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3fd85eca-eff7-4de1-9de7-0e86349b3488  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 14:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis497797-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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