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  • Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 18/08/2026 à 12h00 (Dans 27 jours)

L'acheteur public

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  • Catégorie Jurisique

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Publié le : 20/07/2026 (Il y a 2 jours)

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497815-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'autobus – Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Adresse électroniqueservice.marche@lemet.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
DescriptionLe marché a pour objet la réalisation des opérations de gros entretien et de réparation programmées à l'issue de la 10ème année d'exploitation des véhicules, afin d'assurer leur fiabilité et leur maintien en service jusqu'à leur durée de vie prévisionnelle de 18 ans. Les prestations devront être réalisées de manière à garantir la continuité de l'exploitation et à limiter l'indisponibilité des véhicules. Les prestations comprennent notamment le remplacement de composants clés (moteur, boîte de vitesses, pont moteur) et la révision complète de plusieurs systèmes (refroidissement, pneumatique, portes).
Identifiant de la procédure58d8fd9e-17b1-48ff-9509-8a60a0fcb951
Identifiant interne2026-007
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre11 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
DescriptionLe marché a pour objet la réalisation des opérations de gros entretien et de réparation programmées à l'issue de la 10ème année d'exploitation des véhicules, afin d'assurer leur fiabilité et leur maintien en service jusqu'à leur durée de vie prévisionnelle de 18 ans. Les prestations devront être réalisées de manière à garantir la continuité de l'exploitation et à limiter l'indisponibilité des véhicules. Les prestations comprennent notamment le remplacement de composants clés (moteur, boîte de vitesses, pont moteur) et la révision complète de plusieurs systèmes (refroidissement, pneumatique, portes).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début22/09/2026
Date de fin de durée21/09/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché peut être reconduit tacitement, pour une durée de douze (12) mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder huit (8) ans toutes périodes confondues.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratVoir les documents du marché
Arrangement financierLe présent marché est traité à prix unitaires, exprimés en euros hors taxes. Le taux de la TVA applicable est celui en vigueur à la date de facturation. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande et réglées conformément aux prix contractuels figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Numéro d’enregistrement99402242400018
Adresse postale10 RUE DES INTENDANTS JOBA - CS30009
VilleMetz cedex 2
Code postal57063
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marche@lemet.fr
Téléphone0387310088
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis466158e5-4440-4171-aa73-cbaf6af34658  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 11:45:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis497815-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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