1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
Description: Le marché a pour objet la réalisation des opérations de gros entretien et de réparation programmées à l'issue de la 10ème année d'exploitation des véhicules, afin d'assurer leur fiabilité et leur maintien en service jusqu'à leur durée de vie prévisionnelle de 18 ans. Les prestations devront être réalisées de manière à garantir la continuité de l'exploitation et à limiter l'indisponibilité des véhicules. Les prestations comprennent notamment le remplacement de composants clés (moteur, boîte de vitesses, pont moteur) et la révision complète de plusieurs systèmes (refroidissement, pneumatique, portes).
Identifiant de la procédure: 58d8fd9e-17b1-48ff-9509-8a60a0fcb951
Identifiant interne: 2026-007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
Description: Le marché a pour objet la réalisation des opérations de gros entretien et de réparation programmées à l'issue de la 10ème année d'exploitation des véhicules, afin d'assurer leur fiabilité et leur maintien en service jusqu'à leur durée de vie prévisionnelle de 18 ans. Les prestations devront être réalisées de manière à garantir la continuité de l'exploitation et à limiter l'indisponibilité des véhicules. Les prestations comprennent notamment le remplacement de composants clés (moteur, boîte de vitesses, pont moteur) et la révision complète de plusieurs systèmes (refroidissement, pneumatique, portes).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/09/2026
Date de fin de durée: 21/09/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché peut être reconduit tacitement, pour une durée de douze (12) mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder huit (8) ans toutes périodes confondues.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents du marché
Arrangement financier: Le présent marché est traité à prix unitaires, exprimés en euros hors taxes. Le taux de la TVA applicable est celui en vigueur à la date de facturation. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande et réglées conformément aux prix contractuels figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Numéro d’enregistrement: 99402242400018
Adresse postale: 10 RUE DES INTENDANTS JOBA - CS30009
Ville: Metz cedex 2
Code postal: 57063
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387310088
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 466158e5-4440-4171-aa73-cbaf6af34658 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 11:45:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 497815-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026