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  • Publié :20/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 01/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

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Publié le : 20/07/2026 (Il y a 2 jours)

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498426-2026 - Mise en concurrence
France – Charbon actif neuf – Relance pour raison d’infructuosité du lot n°1 de la consultation 26SO09 - Fourniture de charbon actif en grain « Norit GAC 1240AF » pour l’usine de production d’eau potable de l’Arbrisseau (Sourcéo)
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
Adresse électroniqueSAF-Contrats@mel-sourceo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRelance pour raison d’infructuosité du lot n°1 de la consultation 26SO09 - Fourniture de charbon actif en grain « Norit GAC 1240AF » pour l’usine de production d’eau potable de l’Arbrisseau (Sourcéo)
DescriptionRelance pour raison d’infructuosité du lot n°1 de la consultation 26SO09 - Fourniture de charbon actif en grain « Norit GAC 1240AF » pour l’usine de production d’eau potable de l’Arbrisseau (Sourcéo)
Identifiant de la procédureb61dfce5-3850-4540-9886-73076548fbc1
Identifiant interne26SO32
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954100 Charbon actif neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 24954000 Charbon actif
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRelance pour raison d’infructuosité du lot n°1 de la consultation 26SO09 - Fourniture de charbon actif en grain « Norit GAC 1240AF » pour l’usine de production d’eau potable de l’Arbrisseau (Sourcéo)
DescriptionRelance pour raison d’infructuosité du lot n°1 de la consultation 26SO09 - Fourniture de charbon actif en grain « Norit GAC 1240AF » pour l’usine de production d’eau potable de l’Arbrisseau (Sourcéo)
Identifiant interne26SO32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954100 Charbon actif neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 24954000 Charbon actif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellement1 an reconduit deux fois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures01/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
Organisation qui traite les offresSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSourcéo, la régie de production d'eau de la MEL
Numéro d’enregistrement81362255200061
Adresse postaleRue des Sciences
VilleRonchin
Code postal59790
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactStessy LEKOSSO
Adresse électroniqueSAF-Contrats@mel-sourceo.fr
Téléphone+33 320216572
Adresse internethttps://mel-sourceo.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise2d2dbcd-c08c-47a4-9c74-f7b086af4a6c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 10:28:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis498426-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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