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Information

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  • Département de la Seine-Maritime

  • Seine-Maritime

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 28/08/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 20/07/2026 (Il y a 2 jours)

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498845-2026 - Mise en concurrence
France – Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage – Location d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation "ARMADA 2027" qui se déroulera du mercredi 16 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation "ARMADA 2027" qui se déroulera du mercredi 16 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen
Description- Remontée de la Seine le 16 ou le 17 juin 2027 - Réalisation rotations et de visites commentées des voiliers présents sur le site de l'Armada dans le port de Rouen par le prestataire et accueil de cocktails en soirée du 17 ou 18 juin 2027 au 26 juin 2027 - Parade de la Seine le 27 juin 2027
Identifiant de la procédurec292c172-1f3d-4b37-8704-d4dfaeb920e9
Identifiant interne202605281421
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
Nomenclature complémentaire (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLocation d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation « ARMADA 2027 » qui se déroulera du mercredi 16 ou du jeudi 17 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen
Description- Remontée de la Seine le 16 ou le 17 juin 2027 - Réalisation rotations et de visites commentées des voiliers présents sur le site de l'Armada dans le port de Rouen par le prestataire et accueil de cocktails en soirée du 17 ou 18 juin 2027 au 26 juin 2027 - Parade de la Seine le 27 juin 2027
Identifiant interneS-PF-1849463
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
Nomenclature complémentaire (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
Options
Description des optionsLa remontée de la Seine pourra avoir lieu le 16 juin 2027 auquel cas le marché aura une durée supplémentaire d'une journée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/06/2027
Durée11 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres28/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuRouen
Informations complémentairesreprésentants de la Direction de la communication et de l'information et du service de la commande publique
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5970924D-FEEB-0863-E2D0EE54DB568291
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement52821
Adresse postaleHôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
VilleRouen Cedex
Code postal76101
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactBELLANGER Bertrand
Téléphone0235035555
Télécopieur0235035542
Adresse internethttp://www.seinemaritime.net/
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement5970928E-D677-4AB5-47C2CF452EAE9403
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Télécopieur0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifiere937692a-7766-42e5-bf03-41d069b576d8-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsObjet: Au lieu de Location d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation « Armada 2027 » qui se déroulera du mercredi 16 ou du jeudi 17 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen, lire Location d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation "Armada 2027" qui se déroulera du mercredi 16 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsDescription: Au lieu de Remontée de la Seine le 16 ou le 17 juin 2027 - Réalisation rotations et de visites commentées des voiliers présents sur le site de l'Armada dans le port de Rouen par le prestataire et accueil de cocktails en soirée du 17 ou 18 juin 2027 au 26 juin 2027 - Parade de la Seine le 27 juin 2027, lire Remontée de la Seine le 16 juin 2027 - Réalisation rotations et de visites commentées des voiliers présents sur le site de l'Armada dans le port de Rouen par le prestataire et accueil de cocktails en soirée du 17 juin 2027 au 26 juin 2027 - Parade de la Seine le 27 juin 2027. Le montant maximum du budget alloué à cette opération est de 175 000,00 euro(s) Ht
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsSection 5 lot Titre: Au lieu de Location d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation « Armada 2027 » qui se déroulera du mercredi 16 ou du jeudi 17 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen, lire Location d'un bateau promenade - vedette à l'occasion de la manifestation "Armada 2027" qui se déroulera du mercredi 16 juin 2027 au dimanche 27 juin 2027 à Rouen
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsSection 51.1 Description, Option: Après la mention : Options :, supprimer : Description des options La remontée de la Seine pourra avoir lieu le 16 juin 2027 auquel cas le marché aura une durée supplémentaire d'une journée
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changements5.1.1 Durée estimée: Au lieu de date de début 17/06/2027, lire date de début 16/06/2027
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changements5.1.1 Durée estimée: Au lieu de Durée 11 jours, lire Durée 12 jours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisce0d2679-f704-4939-8362-a3dfedd01b33  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 11:11:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis498845-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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