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  • Procédure ouverte - Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

  • Publié :18/03/2026 (Il y a 4 mois)

  • Date limite de réponses : 20/04/2026 à 13h15 (Il y a 3 mois)

L'acheteur public

  • CA CHOLET AGGLOMERATION
  • Siret : 20007167800011

  • HOTEL DE VILLE/HOTEL D'AGGLOMERA RUE SAINT BONAVENTURE 49300 CHOLET

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 18/03/2026 (Il y a 4 mois)

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185940-2026 - Mise en concurrence
France – Jeux – Fourniture de jeux et jouets (2026-2030) Groupement de commandes
OJ S 54/2026 18/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCholet Agglomération
Adresse électroniquemarches-contrats@choletagglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de jeux et jouets (2026-2030) Groupement de commandes
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture et la livraison de jeux et jouets destinés aux 26 écoles maternelles et élémentaires publiques, aux 17 périscolaires, au PEDT (Projet Educatif de Territoire), aux 5 centres animation d’enfance de la Ville de Cholet, et à la ludothèque de Cholet Agglomération, pour les années 2026 – 2030. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec des montants minimums et maximums, décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Jeux pour 0 / 6 ans, - Lot 2 : Jeux grand public et sous licence, - Lot 3 : Jeux de règles. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa notification et au plus tôt au 7 mai 2026. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans.
Identifiant de la procédure9ab0c8a8-e56d-4612-b206-344ce37fe0b2
Identifiant interne2026_Fourniture_jeux_et_jouets
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesCholet Agglomération
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreJeux pour 0 / 6 ans
DescriptionJeux pour 0 / 6 ans. L'accord-cadre à bons de commandes est passé avec des montants minimums et maximums : Pour la ludothèque de Cholet Agglomération : Montant minimum annuel : 3 000 € HT, soit 3 600 € TTC. Montant maximum annuel : 16 000 € HT, soit 19 200 € TTC.   Pour les écoles publiques et le CAE de la Ville de Cholet : Montant minimum annuel : 11 500 € HT, soit 13 800 € TTC. Montant maximum annuel : 31 750 € HT, soit 38 100 € TTC.
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesCholet Agglomération
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0002
TitreJeux grand public et sous licence
DescriptionJeux grand public et sous licence Pour la ludothèque de Cholet Agglomération : Montant minimum annuel : 5 000 € HT, soit 6 000 € TTC Montant maximum annuel : 24 000 € HT, soit 28 800 € TTC Pour les écoles publiques et le CAE de la Ville de Cholet : Montant minimum annuel : 4 500 € HT, soit 5 400 € TTC Montant maximum annuel : 16 750 € HT, soit 20 100 € TTC
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesCholet Agglomération
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0003
TitreJeux de règles
DescriptionJeux de règles L'accord-cadre à bons de commandes est passé avec des montants minimums et maximums : Pour la ludothèque de Cholet Agglomération : Montant minimum annuel : 2 100 € HT, soit 2 520 € TTC Montant maximum annuel : 12 000 € HT, soit 14 400 € TTC Pour les écoles publiques et le CAE de la Ville de Cholet : Montant minimum annuel : 4 000 € HT, soit 4 800 € TTC Montant maximum annuel : 11 500 € HT, soit 13 800 € TTC
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesCholet Agglomération
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-maineetloire.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCholet Agglomération
Numéro d’enregistrement20007167800011
VilleCHOLET
Code postal49321
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Point de contactService marchés - contrats
Adresse électroniquemarches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone0244092690
Profil de l’acheteurhttps://www.cholet.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
VilleNANTES CEDEX
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Téléphone0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2cce45e3-bbd5-484e-b012-9da815d69a64  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/03/2026 15:26:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis185940-2026
Numéro de publication au JO S54/2026
Date de publication18/03/2026

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