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403 045
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117 279
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213 902
  • Procédure ouverte - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 21/08/2026 à 13h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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Publié le : 20/07/2026 (Il y a 2 jours)

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499731-2026 - Mise en concurrence
France – Équipement de restauration – AOO 20260101 Fourniture d’équipements de cuisine, mise en service du matériel, formation de base des utilisateurs et reprise de l’ancien matériel actuellement installé
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Valenciennes
Adresse électroniqueplichon-l1@ch-valenciennes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAOO 20260101 Fourniture d’équipements de cuisine, mise en service du matériel, formation de base des utilisateurs et reprise de l’ancien matériel actuellement installé
DescriptionAOO 20260101 Fourniture d’équipements de cuisine, mise en service du matériel, formation de base des utilisateurs et reprise de l’ancien matériel actuellement installé. LOT 1 Sauteuses basculantes et 4 feux et LOT 2 Vitrine réfrigérée
Identifiant de la procédure01b8fcd8-2f2b-4d94-80c6-bd8d39de742c
Identifiant interne20260101
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLe présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de cuisine, la mise en service du matériel, la formation de base des utilisateurs ainsi que la reprise de l’ancien matériel actuellement installé. Le présent CCTP définit les caractéristiques techniques des équipements à fournir ainsi que la programmation des modalités de fourniture et de mise en service.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39310000 Équipement de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 : Sauteuses basculantes et 4 feux
DescriptionLOT 1 : Sauteuses basculantes et 4 feux
Identifiant interne20260101001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39310000 Équipement de restauration
Options
Description des optionsLe marché est conclu à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu’à la date de fin de la période de garantie.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDenain
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres21/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2: Vitrine réfrigérée
DescriptionLOT 2: Vitrine réfrigérée
Identifiant interne20260101002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39310000 Équipement de restauration
Options
Description des optionsLe marché est conclu à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu’à la date de fin de la période de garantie.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDenain
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres21/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement26590673500013
Adresse postaleAvenue Désandrouin - CS 50 479
VilleVALENCIENNES
Code postal59322
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueplichon-l1@ch-valenciennes.fr
Téléphone0327143333
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400018
Adresse postale5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
VilleLILLE
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9db1c121-c798-40c2-a673-1e58e714856c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 15:00:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis499731-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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