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14 585
Annonces d’autres sources
403 045
Annonces du JOUE
117 279
Annonces du BOAMP
213 902
  • GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie

  • Savoie

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 1 jours et 17 heures)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 20/07/2026 (Il y a 1 jours)

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500624-2026 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux – Fourniture de dispositifs médicaux de Cardiologie/Radiologie/Vasculaire 2027 - 2029
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de dispositifs médicaux de Cardiologie/Radiologie/Vasculaire 2027 - 2029
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2029. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat ; Aucune clause de garantie financière prévue ; Aucune avance prévue ; Les prix sont fermes ; Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Identifiant de la procéduredd6a336e-bfcf-432f-9a7c-62cc4bb6be97
Identifiant interne27CRV
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 355 335,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre133
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire133
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAiguille d'angiographie de ponction pour accès vasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 063,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreCatheter d'Angioplastie coronarienne avec ballonnets muni d'athérotomes (lames métalliques)
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA37 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0003
TitreCatheter d'Angioplastie coronarienne avec ballonnets muni de picots à la surface
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0004
TitreCatheter à ballonnet pour angioplastie coronaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0005
TitreCathéter coronaire pour une imagerie par échographie intracoronaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA55 401,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0006
TitreCathéter d'angiographie pour diagnostique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA713,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0007
TitreCathéter diagnostique pour coronarographie 4 F
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA21 806,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0008
TitreCathéter diagnostique pour coronarographie 5 F
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA219 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0009
TitreCathéter guide pour angioplastie des coronaires
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA204 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0010
TitreCathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 813,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0011
TitreCathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire complexe
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 675,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0012
TitreCathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire non compliant
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA75 938,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0013
TitreCathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire à échange rapide semi compliant
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0014
TitreCathéter à ballonnet pour angioplastie des coronaires avec libération de principe actif
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA28 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0015
TitreDispositif de compression de l'artère radiale distale
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 038,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0016
TitreDispositif de fermeture artérielle au point de ponction
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA94 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0017
TitreDispositif de mesure de la FFR
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA281 247,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0018
TitreDispositif pour injecteur de produit de contraste pour angiographie cardiovasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA362 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0019
TitreDispositif pour le système d'imagerie des artères coronaires
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA178 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0020
TitreDispositif pour lithotripsie des artères coronaires
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA135 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0021
TitreDispositif pour récupération de corps étranger intravasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 275,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0022
TitreElectrodes ECG prégélifiés, précâblés radiotransparentes
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA34 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0023
TitreEndoprothèse coronaire actif
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 575 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0024
TitreEndoprothèse coronaire couvert
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 252,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0025
TitreExtension de cathéter guide à échange rapide
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA115 362,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0026
TitreFiltre veine cave percutané recapturable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 347,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0027
TitreGuide d'angioplastie coronaire extra support et floppy
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 826,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0028
TitreGuide d'angioplastie coronaire pour CTO et anatomie tortueuse
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA36 713,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0029
TitreGuide d'angioplastie coronaire pour anatomies standards
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA587 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0030
TitreGuide téflonné à âme fixe pour angioplastie
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA119 431,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0031
TitreIntroducteur à valve hémostatique en kit
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA166 541,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0032
TitreMicrocathéter coronaire double lumière
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 625,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0033
TitreMicrocathéter coronaire pour lésions résistants
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA28 590,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0034
TitreMicrocathéter pour anatomie tortueuse et microcanaux
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA61 313,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0035
TitreSeringue d'inflation
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA29 484,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0036
TitreSystème d'accès vasculaire avec valve hémostatique, seringue d'inflation
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA126 188,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0037
TitreSystème d'artérectomie orbitale pour abrasion circonférentielle
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0038
TitreSystème d'aspiration monorail à double lumière
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 813,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0039
TitreSystème de compression pour artère radiale
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA57 029,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0040
TitreSystème de fermeture du foramen ovale perméable (FOP)
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA408 834,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0041
TitreUnité motrice et fraise rotative pour athérectomie
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA69 632,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0042
TitreAiguille transseptale
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA91 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0043
TitreCathéter d'ablation thermique pour le traitement des arythmies cardiaque
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA147 653,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0044
TitreCathéter à ballonnet pour monitorage de pression
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 984,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0045
TitreCâble stérile pour programmateur de stimulateur cardiaques
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0046
TitreDilatateur de vaisseaux
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0047
TitreDispositif de compression pour artère fémorale pour hémostase au point de ponction
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA25 313,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0048
TitreDéfibrillateur cardiaque implantable et sonde ventriculaire droite
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 475 374,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0049
TitreDéfibrillateur cardiaque implantable à sonde sous cutanée
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 211 830,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0050
TitreElectrode de radiofréquence pour traitement de la tachycardie jonctionnelle
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 205,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0051
TitreEnveloppe antibactérienne résorbable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 862,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0052
TitreGaine d'accès / introducteur orientable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA27 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0053
TitreGuide d'angioplastie
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0054
TitreIntroducteur gaine à valve pour aiguille transseptale
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA91 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0055
TitreIntroducteur pelable avec ou sans valve
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 297,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0056
TitreMoniteur ECG implantable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 749,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0057
TitreSet introducteur avec valve
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0058
TitreSonde d'électrophysiologie quadripolaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 608,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0059
TitreSonde d'éléctrophysiologie quadripolaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 738,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0060
TitreSonde d'éléctrophysiologie quadripolaire et octopolaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA138 113,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0061
TitreSonde pour stimulation temporaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 519,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0062
TitreStimulateur cardiaque simple et double chambre et sondes de stimulation
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 026 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0063
TitreStimulateur cardiaque triple chambre et sonde de stimulation ventriculaire gauche associée
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA326 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0064
TitreAllogreffe vasculaire de veine saphène
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA109 688,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0065
TitreCathéter d'angiographie pour accès par ponction vasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0066
TitreCathéter d'angiographie pour diagnostic voie périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 625,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0067
TitreCathéter d'angiographie pour diagnostique voie périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 896,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0068
TitreCathéter d'angioplastie périphérique 0,014
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA31 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0069
TitreCathéter d'angioplastie périphérique 0,035
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA124 845,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
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5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
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Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0070
TitreCathéter de recanalisation artérielle par réentrée
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0071
TitreCathéter de support vasculaire périphérique pour recanalisation
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA101 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0072
TitreCathéter à ballonnet pour dilatation périphérique avec élution de principe actif
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA101 850,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0073
TitreClamp vasculaire type Bull dog
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA788,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0074
TitreClamp vasculaire à usage unique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 869,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0075
TitreDispositif de fermeture percutanée de l'artère fémorale avec système de largage
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0076
TitreEndoprothèse couverte pour l'anévrisme de l'aorte abdominale avec stent suprarénal
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA199 650,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0077
TitreExtracteur de veine par exo et endo-éveinage
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA375,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0078
TitreGaine d'introduction orientable pour accès aux zones vasculaires complexes
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0079
TitreGuide en acier avec extrémité en nitinol
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA20 025,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0080
TitreGuide en acier avec revètement PTFE hydrophile
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0081
TitreGuide en acier recouvert de PTFE pour angioplastie périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 175,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0082
TitreGuide en acier revêtement hydrophobe pour angioplastie périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0083
TitreGuide extra support pour le placement ou le changement d'un cathéter au cours d'une intervention
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 493,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0084
TitreGuide hydrophile pour angioplastie périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA177 013,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0085
TitreIntroducteur long
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA39 015,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0086
TitreIntroducteur pour procédure aortique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne86
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0087
TitrePatch carotidien d'origine biologique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 488,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0088
TitrePatch carotidien d'origine synthétique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 442,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0089
TitrePoignée de maintien de fil guide (Torqueur)
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0090
TitreProthèse vasculaire en PTFE pour pontage
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA27 422,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0091
TitreProthèse vasculaire en dacron pour pontage
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA34 469,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0092
TitreSet introducteur pour accès pédieux par microponcture
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA844,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0093
TitreShunt carotidien pour endartériectomie carotidienne
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 699,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0094
TitreSonde artérielle d'embolectomie type Fogarty
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne94
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA26 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0095
TitreStent carotidien auto expansible
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne95
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA17 303,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0096
TitreStent vasculaire périphérique couvert auto expansible avec revêtement hépariné
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne96
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA63 975,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0097
TitreStent vasculaire périphérique couvert auto expansible avec revêtement hépariné
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA31 988,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0098
TitreStent vasculaire périphérique couvert serti sur ballon
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA16 051,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0099
TitreStent vasculaire périphérique couvert serti sur ballon
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA29 453,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0100
TitreStent vasculaire périphérique couvert, serti sur ballon
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA161 729,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0101
TitreStent vasculaire périphérique non couvert auto expansible
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA226 421,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0102
TitreStent vasculaire périphérique non couvert auto expansible imprégné de principe actif
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 254,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0103
TitreTampon en PTFE
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA675,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0104
TitreCatheter d'Angioplastie vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne104
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0105
TitreCathéter d'occlusion vasculaire temporaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 575,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0106
TitreCathéter de drainage du canal biliaire internalisé
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0107
TitreCathéter de drainage néphrourétérostomie
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne107
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 812,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0108
TitreClip pour marquage mammaire sous guidage échographique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0109
TitreColle chirurgicale synthétique pour embolisation veineuse, artérielle
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne109
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 587,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0110
TitreDispositif de préparation résistant au Lipiodol
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 856,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0111
TitreDispositif de récupération et repositionnement vasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 748,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0112
TitreDispositif motorisé pour Biopsie moelle osseuse
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA19 059,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0113
TitreDispositif permettant la radiofréquence
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA95 831,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0114
TitreDispositifs de récupération vasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 038,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0115
TitreDispositifs médicaux s'adaptant au système mammotome
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne115
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 152,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0116
TitreFil de repérage mammaire avec harpon
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne116
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA26 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0117
TitreGuide pour aiguilles à biopsie mammaire pour le système de stéréotaxie
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne117
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA710,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0118
TitreGuide vasculaire en nitinol pour pose de cathéter piccline
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne118
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 575,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0119
TitreImplant d'embolisation vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne119
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 576,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0120
TitreImplant d'embolisation vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 087,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0121
TitreImplant d'embolisation vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne121
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 191,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0122
TitreImplant d'embolisation vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne122
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 264,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0123
TitreImplant d'ensolisation vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne123
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 798,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0124
TitreIntroducteur vasculaire pelable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne124
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 063,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0125
TitreMicro guide orientable
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne125
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0126
TitreMicrocathéter vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne126
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA154 688,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0127
TitrePistolet automatique pour biopsie histologique des tissus mous
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne127
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 874,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0128
TitreSeringue luer male en polycarbonate
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne128
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 313,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0129
TitreSet introducteur avec guide
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne129
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA561,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0130
TitreSet pour biopsie hépatique pour voie transjugulaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne130
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 750,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0131
TitreSet pour mini accès non vasculaire
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne131
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 169,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0132
TitreStent périphérique non couvert serti sur ballon
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne132
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0133
Titremicrocathéter vasculaire périphérique
DescriptionCf. catalogue des besoins
Identifiant interne133
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRond point Crida (Avenue de Lyon)  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA32 064,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLa prochaine publication se fera à compter du mois de juin 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement57415371-F1EA-B7DC-880FEF2D82DA1D6F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement62497
Adresse postalePlace Lucien Biset
VilleChambéry
Code postal73011
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactChambaz Florent
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0479965675
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement5741539F-A862-BD52-7ED11A9C8B3B188F
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement574153C1-CFC2-16B2-BE837C8EE5993041
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis22e8c517-6f56-49c8-bec1-89f9ba25ddcd  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 10:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis500624-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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