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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pompes immergées et accessoires équipant les ouvrages d'eau et d'assainissement
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pompes immergées et accessoires équipant les ouvrages d'eau et d'assainissement
Identifiant de la procédure: 803d7a85-0ffa-49df-8b74-1b44ddca8dc0
Avis précédent: 2b97809e-2ef4-405c-ad9b-eba491ab533f-09
Identifiant interne: 25 ACMN 23 SP- MJ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681200 Pompes électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 42122480 Pompes à roue, 43134100 Pompes submersibles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre de travaux d'Orchies, mais également les autres centres d'exploitation du SIDEN SIAN et ses régies Noréade. Elles pourront se faire aussi sur tout le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 630 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum : - de 4 000 000 Euros H.T pour le lot 1 - de 1 300 000 euros H.T pour le lot 2 -de 800 000 euros HT pour le lot 3 Soit un montant total de 6 100 000 Euros HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, le montant annuel est estimé à : - 400 000 euros HT pour le lot 1 - 150 000 Euros HT pour le lot 2 - 80 000 Euros HT pour le lot 3 Ces montants ne sont pas contractuels. Pour les marchés subséquents: La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimé à 3 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pompe équipée de roue vortex
Description: Pompe équipée de roue vortex
Identifiant interne: Lot 1:
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681200 Pompes électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 42122480 Pompes à roue, 43134100 Pompes submersibles
Options:
Description des options: L'accord-cadre est passé pour une première période allant de la date de notification au titulaire retenu à l'accord-cadre, et au plus tôt le 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible 7 fois un an, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours. 2)Date prévisionnelle de commencement de l'accord-cadre : Au plus tôt le 1er janvier 2026
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre de travaux d'Orchies, mais également les autres centres d'exploitation du SIDEN SIAN et ses régies Noréade. Elles pourront se faire aussi sur tout le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes techniques libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique ne sont pas autorisées. Les variantes administratives libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique sont autorisées pour la proposition d'une formule de révision des prix. Les candidats remettront la formule de révision proposée sur un imprimé distinct. Les indices choisis devront être clairement définis. 2) Une réunion d'information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Cette réunion sera obligatoire. Elle permettra d'expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. Pour le lot 1 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 Pour le lot 2 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 11 h 00 à 12 h 00 Pour le lot 3 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 14 h 00 à 15 h 00 à l'adresse ci-dessous : Centre de Travaux d'Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, le candidat pourra demander tout complément d'information qui lui paraîtrait nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d'achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût du cycle de vie et prix Le critère « Coût du cycle de vie et prix » sera décomposé en 2 sous-critères : - Coût du cycle de vie : 30 % selon les réponses à la simulation de commande n° 1 et ses annexes. - Prix des fournitures : 20 % selon les prix indiqués dans la simulation de commande n°2 et ses annexes Le titulaire devra appliquer les prix de son catalogue affectés de la remise de la «8a- Fiche remises et conditions de l'accord cadre Lot 1 ».
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais proposés par le candidat Le critère « délais proposés par le candidat » sera jugé au regard des délais annoncés sur les réponses des 2 simulations de commandes qui sont à reporter dans la « 8b- Fiche remises et conditions de l'accord cadre ». Attention : il devra y avoir concordance des délais entre les 2 fiches de remises et conditions.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Le critère « valeur technique de l'offre » sera jugé selon le mémoire technique ainsi que les réponses accompagnant la simulation de commande et notamment : • La réponse à tous les cas posés • L'optimisation du point de fonctionnement • Le respect du nombre de démarrage • Le respect de la vitesse d'auto-curage et du temps de séjour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère performance énergétique et impact environnemental Le critère performance énergétique et impact environnemental sera jugé selon les réponses au cadre de réponse et du mémoire technique. Il est décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1: Performance énergétique des pompes proposées : 5% Sous-critère 2: Impact environnemental : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pompe équipée de roue monocanal
Description: Pompe équipée de roue monocanal
Identifiant interne: Lot 2:
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681200 Pompes électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 42122480 Pompes à roue, 43134100 Pompes submersibles
Options:
Description des options: L'accord-cadre est passé pour une première période allant de la date de notification au titulaire retenu à l'accord-cadre, et au plus tôt le 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible 7 fois un an, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours. 2)Date prévisionnelle de commencement de l'accord-cadre : Au plus tôt le 1er janvier 2026
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre de travaux d'Orchies, mais également les autres centres d'exploitation du SIDEN SIAN et ses régies Noréade. Elles pourront se faire aussi sur tout le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes techniques libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique ne sont pas autorisées. Les variantes administratives libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique sont autorisées pour la proposition d'une formule de révision des prix. Les candidats remettront la formule de révision proposée sur un imprimé distinct. Les indices choisis devront être clairement définis. 2) Une réunion d'information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Cette réunion sera obligatoire. Elle permettra d'expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. Pour le lot 1 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 Pour le lot 2 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 11 h 00 à 12 h 00 Pour le lot 3 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 14 h 00 à 15 h 00 à l'adresse ci-dessous : Centre de Travaux d'Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, le candidat pourra demander tout complément d'information qui lui paraîtrait nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d'achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût du cycle de vie et prix Le critère « Coût du cycle de vie et prix » sera décomposé en 2 sous-critères : - Coût du cycle de vie : 30 % selon les réponses à la simulation de commande n° 1 et ses annexes. - Prix des fournitures : 20 % selon les prix indiqués dans la simulation de commande n°2 et ses annexes Le titulaire devra appliquer les prix de son catalogue affectés de la remise de la «8a- Fiche remises et conditions de l'accord cadre Lot 1 ».
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais proposés par le candidat Le critère « délais proposés par le candidat » sera jugé au regard des délais annoncés sur les réponses des 2 simulations de commandes qui sont à reporter dans la « 8b- Fiche remises et conditions de l'accord cadre ». Attention : il devra y avoir concordance des délais entre les 2 fiches de remises et conditions.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Le critère « valeur technique de l'offre » sera jugé selon le mémoire technique ainsi que les réponses accompagnant la simulation de commande et notamment : • La réponse à tous les cas posés • L'optimisation du point de fonctionnement • Le respect du nombre de démarrage • Le respect de la vitesse d'auto-curage et du temps de séjour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère performance énergétique et impact environnemental Le critère performance énergétique et impact environnemental sera jugé selon les réponses au cadre de réponse et du mémoire technique. Il est décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1: Performance énergétique des pompes proposées : 5% Sous-critère 2: Impact environnemental : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Pompe auto adaptative
Description: Pompe auto adaptative
Identifiant interne: Lot 3:
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681200 Pompes électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 42122480 Pompes à roue, 43134100 Pompes submersibles
Options:
Description des options: L'accord-cadre est passé pour une première période allant de la date de notification au titulaire retenu à l'accord-cadre, et au plus tôt le 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible 7 fois un an, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours. 2)Date prévisionnelle de commencement de l'accord-cadre : Au plus tôt le 1er janvier 2026
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre de travaux d'Orchies, mais également les autres centres d'exploitation du SIDEN SIAN et ses régies Noréade. Elles pourront se faire aussi sur tout le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes techniques libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique ne sont pas autorisées. Les variantes administratives libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique sont autorisées pour la proposition d'une formule de révision des prix. Les candidats remettront la formule de révision proposée sur un imprimé distinct. Les indices choisis devront être clairement définis. 2) Une réunion d'information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Cette réunion sera obligatoire. Elle permettra d'expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. Pour le lot 1 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 Pour le lot 2 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 11 h 00 à 12 h 00 Pour le lot 3 : La réunion aura lieu le 03 octobre 2025 de 14 h 00 à 15 h 00 à l'adresse ci-dessous : Centre de Travaux d'Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, le candidat pourra demander tout complément d'information qui lui paraîtrait nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d'achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût du cycle de vie et prix Le critère « Coût du cycle de vie et prix » sera décomposé en 2 sous-critères : - Coût du cycle de vie : 30 % selon les réponses à la simulation de commande n° 1 et ses annexes. - Prix des fournitures : 20 % selon les prix indiqués dans la simulation de commande n°2 et ses annexes Le titulaire devra appliquer les prix de son catalogue affectés de la remise de la «8a- Fiche remises et conditions de l'accord cadre Lot 1 ».
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais proposés par le candidat Le critère « délais proposés par le candidat » sera jugé au regard des délais annoncés sur les réponses des 2 simulations de commandes qui sont à reporter dans la « 8b- Fiche remises et conditions de l'accord cadre ». Attention : il devra y avoir concordance des délais entre les 2 fiches de remises et conditions.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Le critère « valeur technique de l'offre » sera jugé selon le mémoire technique ainsi que les réponses accompagnant la simulation de commande et notamment : • La réponse à tous les cas posés • L'optimisation du point de fonctionnement • Le respect du nombre de démarrage • Le respect de la vitesse d'auto-curage et du temps de séjour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère performance énergétique et impact environnemental Le critère performance énergétique et impact environnemental sera jugé selon les réponses au cadre de réponse et du mémoire technique. Il est décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1: Performance énergétique des pompes proposées : 5% Sous-critère 2: Impact environnemental : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SULZER ENSIVAL MORET France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SULZER ENSIVAL MORET France Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pompes immergées et accessoires équipant les ouvrages d'eau et d'assainissement Lot 1 : Pompe équipée de roue vortex
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: XYLEM
Offre:
Identifiant de l’offre: OffreXYLEMWATERSOLUTIONSFranceSASLot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pompes immergées et accessoires équipant les ouvrages d'eau et d'assainissement Lot 3 : Pompe auto adaptative
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SULZER ENSIVAL MORET France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SULZER ENSIVAL MORET France Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pompes immergées et accessoires équipant les ouvrages d'eau et d'assainissement Lot 2 : Pompe équipée de roue monocanal
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400034
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320631300
Télécopieur: +33 320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numéro d’enregistrement: 20001759800034
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville: Wasquehal cedex
Code postal: 59443
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: M. le Président du SIDEN-SIAN
Téléphone: +33 320664423
Télécopieur: +33 320802522
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SULZER ENSIVAL MORET France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 4303130980012
Ville: SAINT QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: XYLEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 60202249300350
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e666c0b-1695-4c2b-a76c-ad28779734b2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 12:24:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500761-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026