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  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :20/07/2026 (Il y a 20 heures)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 20/07/2026 (Il y a)

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501087-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de logements – Nettoyage de l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Angoumois suite états des lieux de sorties
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOPH DE L'ANGOUMOIS
Adresse électroniquemarches@oph-angoumois.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage de l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Angoumois suite états des lieux de sorties
DescriptionAccord cadre à bons de commandes multi attributaire avec un montant maximum pour le nettoyage des logements de l'ensemble du patrimoine de l'O.P.H de l'Angoumois suite états des lieux de sorties
Identifiant de la procéduref9ce57b0-7962-450f-bebc-23d46d32a6ec
Identifiant interneNettoyage suite EDL2026-2029
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreNettoyage de l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Angoumois suite états des lieux de sorties
DescriptionAccord cadre à bons de commandes multi attributaire avec un montant maximum pour le nettoyage des logements de l'ensemble du patrimoine de l’O.P.H de l’Angoumois suite états des lieux de sorties
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAngoulême
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/09/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOPH DE L'ANGOUMOIS
Numéro d’enregistrement402 787 717 00022
Adresse postale42 RUE CHARLES DURODELLE CS32313
VilleAngouleme cedex
Code postal16023
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@oph-angoumois.fr
Téléphone0545942800
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement178 600 045 00011
Adresse postale15 RUE DE BLOSSAC, 86000 POITIERS
VillePOITIERS
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0efa3ddb-727f-4534-96ee-c32ee1c2cb2d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/07/2026 16:57:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis501087-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026

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