See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOREADE SIDEN-SIAN
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Description: Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Identifiant de la procédure: 8b88a2e0-3cfd-486f-9591-70303c7e7fa1
Avis précédent: ae55e499-7fb1-41c7-abb9-403f96f04b1a-01
Identifiant interne: 25 ACMN 36 SP-MJ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652300 Réducteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: Orchies
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons à marchés subséquents sans montant minimum et un maximum fixé à : 1 200 000 Euros HT pour le lot 1. Au-delà de ce plafond, ladite procédure aura épuisé ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée pour le lot 1 est de 150 000 euros (montant non contractuel). Etendue : La passation des marchés subséquents est effectuée à chaque nouveau besoin, après envoi d'une demande écrite aux titulaires de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation achatpublic.com, conformément aux conditions prévues aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9, R.2162-10, R.2162-11 et R.2162-12 du code de la commande publique 2019. Quantités : La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 20 et 45 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La présente procédure est lancée suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Description: Fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Identifiant interne: Lot 1: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652300 Réducteurs
Options:
Description des options: L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification aux titulaires retenus à l'accord-cadre. Il est reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59) Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: 1) (La présente procédure ne concerne que le lot 1. Le lot 2 a été attribué dans une précédente consultation) 2) Variantes : Au sens de l'article R.2151-8 du Code de la Commande Publique les variantes libres sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP de l'accord-cadre et le cahier des charges de chaque marché subséquent. 3) REUNION D'INFORMATION SUR LE BESOIN DU MARCHE: Une réunion d’information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Elle permettra d’expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. La réunion aura lieu le 28 novembre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 à l’adresse ci-dessous : Centre de Travaux d’Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, les candidats pourront demander tout complément d’information qui leur paraîtraient nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d’achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère valeur technique de l'offre Le critère de la valeur technique de l'offre en fonction du cadre de réponse « Mémoire technique », il est décomposé en 2 sous-critères : - Sous-critère 1 : Caractéristiques des prestations : 20% - Sous-critère 2 : Qualité des prestations : 20 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère prix des fournitures Le critère du prix des fournitures en fonction des montants indiqués dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère délais Le critère des délais en fonction du délai indiqués dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère impact environnemental Le critère impact environnemental sera jugé selon les réponses fournies dans le cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société SARL ROSSINI PIERRE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Rossini
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : Rossini
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Texime
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : Texime
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société I-PROCENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre I-Procent
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : i-Procent
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400034
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320631300
Télécopieur: +33 320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: NOREADE SIDEN-SIAN
Numéro d’enregistrement: 20001759800034
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville: Wasquehal cedex
Code postal: 59443
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320664423
Télécopieur: +33 320664454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société SARL ROSSINI PIERRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32959435500020
Ville: SEQUEDIN
Code postal: 59320
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société I-PROCENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51327056100014
Ville: ATTICHES
Code postal: 59551
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80168382200028
Ville: THIANT
Code postal: 59224
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9237d4dd-6eda-4501-b15a-a59632b5bf3a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 15:33:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 501097-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026