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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMUE LYON SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION ET LIVRAISON DE TRAVAUX D’IMPRESSION
Description: Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la livraison de travaux d'impression.
Identifiant de la procédure: 592529e6-2472-4d9e-a483-6aeddabdd1f9
Identifiant interne: M2026.034 et M2026.035
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est lancée selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L.2125-1-1°, et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum pour chaque lot, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Documents de communication traditionnels : tout format et impression prestige
Description: Documents de communication traditionnels : tout format et impression prestige
Identifiant interne: M2026.034-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des engagements en faveur du développement durable et de RSE, appréciée au regard des mesures concrètes proposées pour l'exécution des prestations et dans le respect des dispositions du C.C.P.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 - PRIX ; Critère n°2 – VALEUR TECHNIQUE ; Critère n°3 – Qualité des engagements en faveur du développement durable et de RSE, appréciée au regard des mesures concrètes proposées pour l'exécution des prestations et dans le respect des dispositions du C.C.P.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: COMUE LYON SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bâches, kakémonos et impressions grand format
Description: Bâches, kakémonos et impressions grand format
Identifiant interne: M2026.035-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des engagements en faveur du développement durable et de RSE, appréciée au regard des mesures concrètes proposées pour l'exécution des prestations et dans le respect des dispositions du C.C.P.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 - PRIX ; Critère n°2 – VALEUR TECHNIQUE ; Critère n°3 – Qualité des engagements en faveur du développement durable et de RSE, appréciée au regard des mesures concrètes proposées pour l'exécution des prestations et dans le respect des dispositions du C.C.P.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: COMUE LYON SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 480 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Imprimerie Courand et Associes
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ICA - LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026.034-LOT1
Titre: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 9861d20b-fbde-4b87-a047-5d7c94471793-01
Organisation qui signe le contrat: COMUE LYON SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAUMEIL RHONE ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CHAUMEIL-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026.035-LOT2
Titre: LOT2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 9861d20b-fbde-4b87-a047-5d7c94471793-01
Organisation qui signe le contrat: COMUE LYON SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMUE LYON SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Adresse postale: 92 RUE PASTEUR
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: MARCHES PUBLICS
Téléphone: 0437372670
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Imprimerie Courand et Associes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38001440700023
Adresse postale: 82 route de Crémieu
Ville: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHAUMEIL RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45020884800033
Adresse postale: 13 rue Emile DECORPS Parc d'Activité Atlantique
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1026082-e511-4742-b3d8-67c13be8975a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 16:59:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 502741-2026
Numéro de publication au JO S: 138/2026
Date de publication: 21/07/2026