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  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :21/07/2026 (Il y a 15 heures)

  • Date limite de réponses : 25/09/2026 à 16h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 21/07/2026 (Il y a)

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502870-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de matériel de transport – Marché public de prestations de services Prestations de nettoyage, propreté, entretien des espaces verts et prestations associées des sites et équipements de la STCLM
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Adresse électroniqueabraham.boutissou@stclm.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché public de prestations de services Prestations de nettoyage, propreté, entretien des espaces verts et prestations associées des sites et équipements de la STCLM
DescriptionMarché public de prestations de services Prestations de nettoyage, propreté, entretien des espaces verts et prestations associées des sites et équipements de la STCLM
Identifiant de la procédureddb07e8d-8fc6-4fd7-9912-fa00049af8d4
Identifiant interneNettoyage 2026
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90910000 Services de nettoyage, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Fraude
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 – Nettoyage des bâtiments
DescriptionLot n°1 – Nettoyage des bâtiments
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratminimum de 300 heures d'insertion par année
Arrangement financierVoir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 - Nettoyage des sanisettes
DescriptionLot 2 - Nettoyage des sanisettes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratminimum de 300 heures d'insertion par année
Arrangement financierVoir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 - Nettoyage de l'Agence Commerciale
DescriptionLot 3 - Nettoyage de l'Agence Commerciale
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratminimum de 300 heures d'insertion par année
Arrangement financierVoir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 - Nettoyage du parc véhicule
DescriptionLot 4 - Nettoyage du parc véhicule
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratminimum de 300 heures d'insertion par année
Arrangement financierVoir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 - Entretien des espaces verts
DescriptionLot 5 - Entretien des espaces verts
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratminimum de 300 heures d'insertion par année
Arrangement financierVoir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSOCIETE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES METROPOLE
Numéro d’enregistrement33128048700025
Adresse postale8 rue du Clos Moreau BP 266
VilleLimoges
Code postal87007
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniqueabraham.boutissou@stclm.fr
Téléphone0625776484
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement17330111000529
Adresse postale30 RUE DES FRERES BONIE
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdd5f5127-3950-4490-86e6-26cbf33f96f1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 18:22:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis502870-2026
Numéro de publication au JO S138/2026
Date de publication21/07/2026

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