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  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :21/07/2026 (Il y a 1 jours et 4 heures)

  • Date limite de réponses : 21/08/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Publié le : 21/07/2026 (Il y a 1 jours)

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503435-2026 - Mise en concurrence
France – Sel de déneigement – Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNantes Métropole
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole
DescriptionFourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure76f9b9fd-bf3e-4bc6-9e4c-0f9b3d312e2e
Identifiant interne2025NM000512
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole
DescriptionFourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres5 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéNantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéNantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesNantes Métropole
Organisation qui traite les offresNantes Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielNantes Métropole
Numéro d’enregistrement24440040400129
Adresse postale2 COURS DU CHAMP DE MARS
VilleNantes
Code postal44923
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactService des marchés publics
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone+33 240994848
Adresse internethttps://metropole.nantes.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise6074e4c-1c19-458d-86ff-6f2889b21dff  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/07/2026 10:51:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis503435-2026
Numéro de publication au JO S138/2026
Date de publication21/07/2026

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