1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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213 902
Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
Haute-Garonne
> 90 000 €
Procédure ouverte - Machines, appareils, équipements et consommables électriques, éclairage
Publié :21/07/2026 (Il y a 14 heures)
Date limite de réponses : 04/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE
Siret : 26310012500016
HOTEL DIEU SAINT-JACQUES 2 RUE VIGUERIE 31300 TOULOUSE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 21/07/2026 (Il y a)
504131-2026 - Mise en concurrence
504131-2026 - Mise en concurrence
France – Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage – FOURNITURE DE MATERIEL D’AUTOMATISME POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DU GHT HAUTE-GARONNE ET TARN OUEST
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIEL D’AUTOMATISME POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DU GHT HAUTE-GARONNE ET TARN OUEST
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, pour des : FOURNITURES DE MATERIEL D’AUTOMATISME POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-GARONNE ET DU TARN OUEST
Identifiant de la procédure: 578f9b4b-5416-4ea0-a481-513d4277d8e3
Identifiant interne: AO_AUTOMATISME2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURES DE MATERIEL D’AUTOMATISME POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCEDU GHT HAUTE-GARONNE ET TARN OUEST
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour des : FOURNITURES DE MATERIEL D’AUTOMATISME POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-GARONNE ET DU TARN OUEST
Identifiant interne: AO_AUTOMATISME2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 30/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2 rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: JURISTE JURISTE
Téléphone: +33561778484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb0534e5-fed9-40ed-b825-595c30ef0236 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/07/2026 14:11:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 504131-2026
Numéro de publication au JO S: 138/2026
Date de publication: 21/07/2026
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