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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Domaine national de Chambord
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits divers personnalisés destinés à la revente dans les boutiques du Domaine national de Chambord
Description: Accord-cadre de fournitures courantes n°2026/24 Fourniture de produits divers personnalisés destinés à la revente dans les boutiques du Domaine national de Chambord
Identifiant de la procédure: 8e4281ba-cb61-4007-a6f3-f1e0fec62570
Identifiant interne: 2026/24
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Médailles souvenirs
Description: Lot 1 - Médailles souvenirs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512000 Pièces de monnaie et médailles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 — Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Billets souvenirs
Description: Lot 2 - Billets souvenirs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 — Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Articles souvenirs
Description: Lot 3 - Articles souvenirs
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 — Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Papeterie et écriture
Description: Lot 4 - Papeterie et écriture
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Prêt à porter
Description: Lot 5 - Prêt à porter
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Figurines
Description: Lot 6 - Figurines
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Accessoires de déguisement pour enfant
Description: Lot 7 - Accessoires de déguisement pour enfant
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Peluches
Description: Lot 8 - Peluches
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Librairie
Description: Lot 9 - Librairie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Verres
Description: Lot 10 - Verres
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221123 Verres à boire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Bijoux
Description: Lot 11 - Bijoux
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18513000 Bijoux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Sacherie
Description: Lot 12 - Sacherie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18930000 Sacs et sachets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine national de Chambord Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'Accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois maximum par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur pour un durée de 1 an chacune dans les conditions visées au CCAP.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique — 50 % Sous-critères : Qualité et pertinence de la présentation et du conditionnement du produit — 12 % Rigueur des bons à tirer (BAT) avec l'ensemble des éléments visibles — 8 % Qualité, pertinence et originalité des produits — 12 % Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations — 8 % Qualité et pertinence de l'équipe dédiée — 5 % Qualité et pertinence des moyens matériels — 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine national de Chambord
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Domaine national de Chambord
Numéro d’enregistrement: 48325859600012
Adresse postale: Château de Chambord
Ville: Chambord
Code postal: 41250
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0685386748
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e8a7ef2-a0cb-4f48-9294-fa2ea51e225f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 17:37:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 504445-2026
Numéro de publication au JO S: 138/2026
Date de publication: 21/07/2026