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  • Procédure ouverte - Machines industrielles

  • Publié :21/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 31/08/2026 à 16h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

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  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 21/07/2026 (Il y a 2 jours)

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504613-2026 - Mise en concurrence
France – Machines industrielles – REALISATION DE 56 ENSEMBLES « PISTONS D’ACCORD EQUIPES »
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCEA DE PARIS SACLAY
Adresse électroniquekarelle.chretien-hurard@cea.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREALISATION DE 56 ENSEMBLES « PISTONS D’ACCORD EQUIPES »
DescriptionREALISATION DE 56 ENSEMBLES « PISTONS D'ACCORD EQUIPES » DANS LE CADRE DU PROJET RFQ NEWGAIN POUR LE GANIL (14)
Identifiant de la procédure18c9f029-7827-4a9a-a237-d393a7c5e559
Identifiant interneB26-02769-KCH
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreREALISATION DE 56 ENSEMBLES « PISTONS D’ACCORD EQUIPES » DANS LE CADRE DU PROJET RFQ NEWGAIN POUR LE GANIL (14)
DescriptionREALISATION DE 56 ENSEMBLES « PISTONS D’ACCORD EQUIPES » DANS LE CADRE DU PROJET RFQ NEWGAIN POUR LE GANIL (14)
Identifiant interneB26-02769
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCAEN
Code postal14000
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTA de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCEA DE PARIS SACLAY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCEA DE PARIS SACLAY
Numéro d’enregistrement77568501900488
Adresse postaleROUTE N 306
VilleSACLAY
Code postal91400
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquekarelle.chretien-hurard@cea.fr
Téléphone+33 169085464
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTA de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56, avenue de Saint-Cloud
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone+33 139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisff73a4ae-bbaf-425b-8ff4-2d78920e022a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/07/2026 11:29:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis504613-2026
Numéro de publication au JO S138/2026
Date de publication21/07/2026

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