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  • Publié :21/07/2026 (Il y a 16 heures)

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504855-2026 - Résultats
France – Ordinateurs portables – Consultation des attributaires du SAD relatif ACEMO V - MSpé n°2_Catégorie 2
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCND / SLA / CICL/ DAN / BMAR I&T
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConsultation des attributaires du SAD relatif ACEMO V - MSpé n°2_Catégorie 2
DescriptionMicro-ordinateurs portables d’usage général et accessoires.
Identifiant de la procédure19ac628c-ad48-4bc8-80b1-0a8ae60cbffd
Identifiant interneDAF_2025_001321
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213100 Ordinateurs portables
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMicro-ordinateurs portables d’usage général et accessoires
DescriptionMicro-ordinateurs portables d’usage général et accessoires
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213100 Ordinateurs portables
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début11/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA25 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesEn application des articles R. 2162-49 à R. 2162-51 du Code de la commande publique (CCP) le présent marché spécifique est passé sur le fondement du système d’acquisition dynamique (SAD) « ACEMO V » relatif à l’acquisition centralisée d’écrans, micro-ordinateurs, périphériques, accessoires et prestations associées au profit du ministère des Armées (DAF n° 2023_001721/2024SA002900-00).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère financier (55/100)
DescriptionMicro-ordinateurs portables d’usage général et accessoires
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique (35/100) et critère écoresponsable (10/100)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresNote globale (NG) de l’offre = Note financière (NF) de l’offre + Note technique (NT) de l’offre + Note écoresponsable
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : dans l’hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir cotre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois, à compter de la notification du présent courrier.
Organisation qui signe le contratCND / SLA / CICL/ DAN / BMAR I&T
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis25 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres25 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre25 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielECONOCOM
Offre
Identifiant de l’offreOffre ECONOCOM
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre14 365 404,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Organisation qui signe le contratCND / SLA / CICL/ DAN / BMAR I&T
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCND / SLA / CICL/ DAN / BMAR I&T
Numéro d’enregistrement15000136000026
VilleLe Kremlin-Bicêtre
Code postal94270
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Téléphone0186936134
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielECONOCOM
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement33156643000384
VillePuteaux
Code postal92800
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal de Melun
Numéro d’enregistrement17770704900017
VilleMelun
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisec86d505-f24b-4d5b-9e9e-9371d402080b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/07/2026 14:08:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis504855-2026
Numéro de publication au JO S138/2026
Date de publication21/07/2026

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