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Ville de Brest
Finistère
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services récréatifs, culturels et sportifs
Publié :21/07/2026 (Il y a 2 jours)
Date limite de réponses : 07/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)
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Prestations d’activités sport scolaire 2026-2030
appel d’offres ouvert
Accord-cadre sur appel d’offres ouvert passé en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Section I : Pouvoir adjudicateur :
Nom et adresses : ville de Brest, Division de la commande publique, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest cedex 02, tél. +33 2 98 33 54 11.
Courriel : marches@brest-metropole.fr fax +33 2.98.33.54.11.
Code NUTS : FRH02 - Siret : 21290019500018.
Adresse internet : Adresse principale : https://www.brest.fr< ;br /> Adresse du profil d'acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/< ;br /> Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvanced Search&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres doivent être envoyées :
Par voie électronique via :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvanced Search&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
Activité principale : services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Section II : Objet :
Étendue de l’accord-cadre
Intitulé : prestations d’activités sport scolaire 2026-2030.
Numéro de référence : Brest-Ville-DCP-2026-5033
Code CPV principal : 92600000.
Type de marché : services.
Description succincte : la consultation a pour objet les prestations activités sport scolaire 2026-2030.
En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d’exécution relatives au domaine social et à la lutte contre les discriminations.
Lieu d'exécution : ville de Brest. Code NUTS : FRH02.
Durée de l’accord-cadre : l’accord-cadre débutera le 2 novembre 2026 et se terminera le 15 juillet 2030.
Information sur les options : Options : non.
Information sur les fonds de l'Union européenne : le contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne.
Variantes : les variantes sont interdites.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 65 %,
- prix des prestations : 30 %,
- performance environnementale : 5 %.
Valeur totale estimée : valeurs hors TVA : 550 000 euros (montant maximum de l’accord-cadre sur la durée de l’accord-cadre).
Information sur les lots : cet accord-cadre est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot 1 : Intitulé : équitation.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : valeur estimée : 240 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 240 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Lot 2 : Intitulé : kayak.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : Valeur estimée : 56 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 56 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Lot 3 : Intitulé : activités nautiques.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : Valeur estimée : 254 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 254 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
Conditions de participation :
Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Uniquement pour le lot 1 : Label bien-être animal.
Information relative à la profession :
La prestation est réservée à une profession déterminée : non.
Marché éligible au MPS : la transmission et la vérification des documents de candidatures ne peuvent pas être effectuées par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret.
Section IV : Procédures :
Type de procédure : ouverte.
Pas d’enchère électronique.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : l’accord-cadre est couvert par l'accord sur les marchés publics.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 7 septembre 2026 à 12 h 00.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation : Français.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois (à compter de la date limite de réception des offres).
Modalités d'ouverture des offres : 7 septembre 2026, séance non publique.
Section V : Renseignements complémentaires :
Renouvellement : non.
Informations sur les échanges électroniques : la facturation en ligne sera acceptée.
Informations complémentaires : depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/< ;br /> Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article «Jugement des offres» (Article 8.2 du règlement de consultation).
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : division des affaires juridiques, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest cedex 2.
Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : tribunal administratif de Rennes et greffe du tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, tél. +33 2 23 21 28 28.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr fax +33 2.99.63.56.84.
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/< ;br /> Siret : 173 500 059 00014.
Date d'envoi du présent avis : 15 juillet 2026.
Prestations d’activités sport scolaire 2026-2030
appel d’offres ouvert
Accord-cadre sur appel d’offres ouvert passé en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Section I : Pouvoir adjudicateur :
Nom et adresses : ville de Brest, Division de la commande publique, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest cedex 02, tél. +33 2 98 33 54 11.
Courriel : marches@brest-metropole.fr fax +33 2.98.33.54.11.
Code NUTS : FRH02 - Siret : 21290019500018.
Adresse internet : Adresse principale : https://www.brest.fr< ;br /> Adresse du profil d'acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/< ;br /> Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvanced Search&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres doivent être envoyées :
Par voie électronique via :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvanced Search&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
Activité principale : services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Section II : Objet :
Étendue de l’accord-cadre
Intitulé : prestations d’activités sport scolaire 2026-2030.
Numéro de référence : Brest-Ville-DCP-2026-5033
Code CPV principal : 92600000.
Type de marché : services.
Description succincte : la consultation a pour objet les prestations activités sport scolaire 2026-2030.
En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d’exécution relatives au domaine social et à la lutte contre les discriminations.
Lieu d'exécution : ville de Brest. Code NUTS : FRH02.
Durée de l’accord-cadre : l’accord-cadre débutera le 2 novembre 2026 et se terminera le 15 juillet 2030.
Information sur les options : Options : non.
Information sur les fonds de l'Union européenne : le contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne.
Variantes : les variantes sont interdites.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 65 %,
- prix des prestations : 30 %,
- performance environnementale : 5 %.
Valeur totale estimée : valeurs hors TVA : 550 000 euros (montant maximum de l’accord-cadre sur la durée de l’accord-cadre).
Information sur les lots : cet accord-cadre est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot 1 : Intitulé : équitation.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : valeur estimée : 240 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 240 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Lot 2 : Intitulé : kayak.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : Valeur estimée : 56 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 56 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Lot 3 : Intitulé : activités nautiques.
Code CPV principal : 92600000.
Informations complémentaires : Valeur estimée : 254 000 euros HT.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 254 000 euros HT sur la totalité de l’accord-cadre.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer : sans objet.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
Conditions de participation :
Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Uniquement pour le lot 1 : Label bien-être animal.
Information relative à la profession :
La prestation est réservée à une profession déterminée : non.
Marché éligible au MPS : la transmission et la vérification des documents de candidatures ne peuvent pas être effectuées par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret.
Section IV : Procédures :
Type de procédure : ouverte.
Pas d’enchère électronique.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : l’accord-cadre est couvert par l'accord sur les marchés publics.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 7 septembre 2026 à 12 h 00.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation : Français.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois (à compter de la date limite de réception des offres).
Modalités d'ouverture des offres : 7 septembre 2026, séance non publique.
Section V : Renseignements complémentaires :
Renouvellement : non.
Informations sur les échanges électroniques : la facturation en ligne sera acceptée.
Informations complémentaires : depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/< ;br /> Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article «Jugement des offres» (Article 8.2 du règlement de consultation).
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : division des affaires juridiques, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest cedex 2.
Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : tribunal administratif de Rennes et greffe du tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, tél. +33 2 23 21 28 28.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr fax +33 2.99.63.56.84.
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/< ;br /> Siret : 173 500 059 00014.
Date d'envoi du présent avis : 15 juillet 2026.