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403 160
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117 719
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213 902
  • Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :22/07/2026 (Il y a 19 heures)

  • Date limite de réponses : 29/09/2026 à 16h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 22/07/2026 (Il y a)

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506371-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments – Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
OJ S 139/2026 22/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreExploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DescriptionExploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure4f5e8245-67bc-440f-998c-097658c507f7
Identifiant interneDAF_2026_000157
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale101 cours Charlemagne - CS20033  
VilleLyon cedex 02
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLieu d’exécution : sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, y compris ceux de Turin (Italie) et Bruxelles (Belgique).
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVoir le dossier de consultation (documents de marché). Retrait du dossier de consultation : Profil acheteur de l'acheteur https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre1 - Rhône et Ain
DescriptionSites du Rhône et de l'Ain
Identifiant interne26A0157001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSites de Lyon, Bourg-en-Bresse et Oullins Pierre Benite  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 972 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 493 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 1 972 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
Titre2 - Puy-de-Dôme et Haute-Loire
DescriptionSites du Puy-de-Dôme et de la Haute-Loire
Identifiant interne26A0157002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSites de Clermont-Ferrand, Auvers, Randan, Chamalières-sur-Loire et Puy-en-Velay  
VilleClermont-Ferrand
Code postal63100
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre812 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 203 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 812 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
Titre3 - Loire
DescriptionSites de la Loire
Identifiant interne26A0157003
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez  
VilleSaint-Etienne
Code postal42006
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 12 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 48 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
Titre4 - Isère, Savoie et Haute Savoie
DescriptionSites de l’Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Identifiant interne26A0157004
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSites de Chambéry, Annemasse, Grenoble et Annecy  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 32 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 130 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
Titre5 - Antenne régionale de Turin
DescriptionSite de Turin
Identifiant interne26A0157005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVa San Domenico – 46 Angolo Corso Principe Eugenio 36 – Turin – 10122 Italie  
VilleTurin
Code postal10122
Subdivision pays (NUTS)Torino (ITC11)
PaysItalie
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 2 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 10 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0006
Titre6 - Antenne régionale de Bruxelles
DescriptionSite de Bruxelles
Identifiant interne26A0157006
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 Place des Barricades - Bruxelles  
VilleBruxelles
Code postal1000
Subdivision pays (NUTS)Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 25 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 100 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0007
Titre7 - Ardèche et Drôme
DescriptionSites de l'Ardèche et de la Drôme
Identifiant interne26A0157007
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSites de Privas et Alixan  
VilleAlixan
Code postal26300
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 13 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 54 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres29/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement20005376700014
Adresse postale101 cours Charlemagne - CS20033
VilleLyon cedex 2
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDirection des Achats
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone003426734000
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa8b14e26-e85f-460e-8d01-b93239183e30  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/07/2026 12:27:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis506371-2026
Numéro de publication au JO S139/2026
Date de publication22/07/2026

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