1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHOLET SPORTS LOISIRS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
Marchés publics
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CHOLET SPORTS LOISIRS
Maine-et-Loire
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance
Publié :22/07/2026 (Il y a 2 jours)
Date limite de réponses : 24/08/2026 à 18h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
Siret : 43995061900098
AVENUE ANATOLE MANCEAU 49300 CHOLET
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 22/07/2026 (Il y a 2 jours)
506411-2026 - Mise en concurrence
506411-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurances accidents et maladie – MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES
OJ S 139/2026 22/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES
Description: La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS.
Identifiant de la procédure: 37eadf9b-c714-4535-8c0e-0e9acac3ddf6
Identifiant interne: 2026CSL02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE ANATOLE MANCEAU
Ville: CHOLET
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MUTUELLE
Description: Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par l’EPL Cholet Sports Loisirs du régime complémentaire santé à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE ANATOLE MANCEAU
Ville: CHOLET
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/08/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d’échéance anniversaire dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières et à l’engagement tarifaire (fiche de tarification).
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CHOLET SPORTS LOISIRS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: CHOLET SPORTS LOISIRS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHOLET SPORTS LOISIRS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PREVOYANCE
Description: Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par L’EPL Cholet Sports Loisirs du régime de prévoyance à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE ANATOLE MANCEAU
Ville: CHOLET
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/08/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d’échéance anniversaire dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières et à l’engagement tarifaire (fiche de tarification).
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CHOLET SPORTS LOISIRS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: CHOLET SPORTS LOISIRS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHOLET SPORTS LOISIRS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHOLET SPORTS LOISIRS
Numéro d’enregistrement: 43995061900098
Adresse postale: Avenue ANATOLE MANCEAU Avenue Anatole Manceau
Ville: CHOLET
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: M CORABOEUF Marie - Directrice RH & Administration
Téléphone: 0241716430
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4038570
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d87ebe2c-d58d-44c5-beda-c141f7b5d8eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 11:12:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 506411-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026