1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de services de télécommunications fixes et mobiles
Description: Le présent marché a pour objet la Fourniture de services de télécommunications fixes et mobiles. Les prestations sont divisées en deux (2) lots répartis comme suit : • Lot 1 – Connectivité mobile et services associés : ce lot couvre les forfaits Voix et Data pour les collaborateurs mobiles, les solutions Machine-to-Machine (M2M/IoT), la gestion du parc mobile (MDM) et les campagnes SMS en masse. • Lot 2 – Connectivité fixe, VPN, SD-WAN, SASE et Téléphonie d'entreprise : ce lot couvre l'ensemble des besoins en accès Internet haut débit (FTTH/FTTB), les services de VPN MPLS avec option de sortie Internet centralisée, les VPN Ethernet, les solutions SD-WAN et SASE, ainsi que les services de téléphonie fixe d'entreprise (Broadband, Centrex IP, Trunk SIP). Les deux lots sont indépendants et peuvent être attribués à des titulaires différents. Chaque candidat peut répondre à l'un ou aux deux lots. L'acheteur se réserve le droit de ne pas attribuer un ou plusieurs lots en cas d'absence d'offre satisfaisante.
Identifiant de la procédure: 8d1989ef-ace6-4d9d-a362-67b0a9bcc4f9
Identifiant interne: PPP1KR-24/6014/2026-06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Connectivité mobile et services associés
Description: Ce lot couvre les forfaits Voix et Data pour les collaborateurs mobiles, les solutions Machine-to-Machine (M2M/IoT), la gestion du parc mobile (MDM) et les campagnes SMS en masse.
Identifiant interne: 2026-06-01_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Nomenclature complémentaire (cpv): 64212000 Services de téléphonie mobile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Adhérents de la centrale d'achats du SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Adhérents de la centrale d'achats du SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMO Nord Pas-de-Calais Numérique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Connectivité fixe, VPN, SD-WAN, SASE et Téléphonie d'entreprise
Description: Ce lot couvre l'ensemble des besoins en accès Internet haut débit (FTTH/FTTB), les services de VPN MPLS avec option de sortie Internet centralisée, les VPN Ethernet, les solutions SD-WAN et SASE, ainsi que les services de téléphonie fixe d'entreprise (Broadband, Centrex IP, Trunk SIP).
Identifiant interne: 2026-06-02_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Nomenclature complémentaire (cpv): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données, 72411000 Fournisseur de services internet (ISP), 72400000 Services internet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Adhérents de la centrale d'achats du SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Adhérents de la centrale d'achats du SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMO Nord Pas-de-Calais Numérique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMO Nord - Pas-de-Calais Numérique - Centrale d'achats
Numéro d’enregistrement: 20003938600053
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Fabrice DOUEZ
Téléphone: +33 374045962
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMO Nord Pas-de-Calais Numérique
Numéro d’enregistrement: 20003938600038
Adresse postale: 335 allée du général Girard
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Emmanuel GRARDEL
Téléphone: +33 374045965
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 53e0fbd6-db73-4f11-972b-a414c28f1149 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/07/2026 16:13:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 506679-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026
