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Information

Cet avis modifie la version précédente : Version précédente

  • SANEF

  • Calvados

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :22/07/2026 (Il y a 7 heures)

  • Date limite de réponses : 15/09/2026 à 13h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • SANEF
  • Siret : 63205001900447

  • 30 BOULEVARD GALLIENI 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 22/07/2026 (Il y a)

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507229-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de marquage routier – ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE (2027-2030)
OJ S 139/2026 22/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSANEF
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété SAPN
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE (2027-2030)
DescriptionLa présente consultation concerne des travaux d'entretien de la signalisation horizontale de la section courante, des diffuseurs et des aires via la fourniture et mise en oeuvre d'une peinture routière certifiée à grand rendement sous circulation.
Identifiant de la procéduref272e42a-ec2e-41cf-8aac-6a8c870ad977
Avis précédent865383-2025
Identifiant internePR2025000978
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
DescriptionLes travaux d'entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d'entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l'ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l'ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d'échangeur ou d'aires, l'ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l'ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008608
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 2 : Centres de Beauvais, Amiens (Poix de Picardie) et Wailly-Beaucamp
DescriptionLes travaux d’entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d’entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l’ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l’ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d’échangeur ou d’aires, l’ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l’ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008614
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n°3 : Centres des Hauts de l’Artois (Béthune/St Omer) et St Quentin (Laon)
DescriptionLes travaux d'entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d'entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l'ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l'ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d'échangeur ou d'aires, l'ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l'ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008612
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n°4 : Centre de Coutevroult, point d'appui de Château Thierry
DescriptionLes travaux d’entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d’entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l’ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l’ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d’échangeur ou d’aires, l’ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l’ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008611
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n°5 : Centres de Champagne (Reims, Sommesous) et Ste Menehould
DescriptionLes travaux d’entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d’entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l’ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l’ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d’échangeur ou d’aires, l’ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l’ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008613
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot n°6 : Centres de Jarny, St Avold et Vosges du Nord
DescriptionLes travaux d'entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d'entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l'ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l'ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d'échangeur ou d'aires, l'ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l'ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008610
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot n°7 : SAPN / Centres de Morainvilliers, Gaillon, Bourg Achard, Pont l'Evêque et Yvetôt/St Romain de Colbosc
DescriptionLes travaux d'entretien, programmés pour les années 2027 à 2030, consistent à rénover l‘ensemble des marques des autoroutes du Groupe Sanef suivant la politique de la société. Les travaux d'entretien sont décomposés en 3 familles et comprennent : - 1/ la rénovation de l'ensemble des marques de la section courante ; les rives TPC et BAU, les axes, - 2/ la rénovation sur diffuseurs comprenant les travaux spéciaux comme l'ensemble des T2- 5u, zébras, les rives des bretelles d'échangeur ou d'aires, l'ensemble des flèches, etc… - 3/ la rénovation de l'ensemble des marques des parkings sur les aires de repos, services ou péage et dans les voies de péage. Le programme des travaux est détaillé par année sur les planches synoptiques dans les pièces techniques du DCE.
Identifiant interneP2025008609
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur865383-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres240 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSANEF
Numéro d’enregistrement63205001900447
Adresse postale30 bd Gallieni Le Crossing
VilleIssy les moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Téléphone0344637104
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSociété SAPN
Numéro d’enregistrement63205402900319
VilleISSY LES MOULINEAUX
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueconsultations.sanefgroupe@sanef.com
Téléphone0344637104
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement177 801 115 00151
Adresse postale171-191 Avenue Juliot Curie
VilleNANTERRE
Code postal92020
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.cours-appel.justice.fr/versailles
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf85f8d60-2e06-4a1a-b1bb-c3c30bae5610  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/07/2026 09:54:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis507229-2026
Numéro de publication au JO S139/2026
Date de publication22/07/2026

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