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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'une pension de famille de 30 logements et de 33 logements Familiaux au 28 rue de la vallée à PLERIN (22)
Description: La consultation est lancée par BATIGERE Habitat Solidaire, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un marché de travaux de construction d'une pension de famille de 30 logements et de 33 logements Familiaux au 28 rue de la vallée à PLERIN (22). Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
Identifiant de la procédure: c071e21e-b88b-4c95-ab6f-068139ba9472
Identifiant interne: 2026.02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement VRD Espaces verts
Description: Terrassement VRD Espaces verts
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros oeuvre
Description: Gros oeuvre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Menuiseries extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MOB - Charpente bois
Description: MOB - Charpente bois
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Bardage Bois et Métallique
Description: Bardage Bois et Métallique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Doublage Cloisons Plafond
Description: Doublage Cloisons Plafond
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Revêtements de sols souples
Description: Revêtements de sols souples
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Peintures Intérieures Revêtements muraux
Description: Peintures Intérieures Revêtements muraux
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Serrurerie Portail Basculant
Description: Serrurerie Portail Basculant
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71314100 Services d'électricité
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Pour les logements familiaux - Remplacement des Mob fond loggia par agglo+Ite - Pse 02-02 liée aux Pse 05-01 + 06.01 - Suppression Mob en fonds de loggias compris isolation - Pse 05-01 liée aux Pse 02-02 + 06.01 - Suppression bardage métallique en fond de loggia compris isolation Pse 06-01 Pse 06-01 liée aux - Pse 02-02 + 05.01 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Pare douche - Pse 14-02 - Pare Baignoire - Pse 14-03 Pour la Pension de famille - Voiles par passes alternées - Pse 02-01 - Porte stratifiée Sdb - Pse 07-01 - Tête de lit - Pse 07-02 - Placard 1 porte - Pse 07-03 - Plinthes sols souples - Pse 09-01 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (30x60) - Pse 09-02 - Plinthes à gorge carrelage Rdc locaux communs (20x20) - Pse 09-03 - Finition des portes palières pré-peintes - Pse 10-01 - Liseuse tête de lit - Pse 13-01 - Tablettes Sdb - Pse 14-01
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 276C9F75-CBF2-D121-4CC73875A80A603D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d’enregistrement: 76542
Adresse postale: 89, rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Téléphone: 0387711111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 276C9FB2-B2E6-CA4E-12B61D54CD96F18A
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 276C9FCD-F1E0-C52D-F15A3E54B120D7A4
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 96e92e4b-5f32-4242-a145-ddfef4ceb844 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 11:10:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 507873-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026
