1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 391
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Hauts-de-Seine
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :23/07/2026 (Il y a 1 jours et 16 heures)
Date limite de réponses : 15/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Siret : 26750045201928
55 BOULEVARD DIDEROT 75012 PARIS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 23/07/2026 (Il y a 1 jours)
508482-2026 - Mise en concurrence
508482-2026 - Mise en concurrence
France – Service de gestion du réseau d'assainissement – Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des sites du groupe hospitalier APHP. Centre Université Paris Cité.
OJ S 140/2026 23/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des sites du groupe hospitalier APHP. Centre Université Paris Cité.
Description: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des sites du groupe hospitalier APHP. Centre Université Paris Cité.
Identifiant de la procédure: 57ffadff-5c0b-42d9-ac74-f0f75e564dce
Identifiant interne: 26-EM307CUP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Européen Georges Pompidou
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Necker 149 rue de Sèvres
Ville: paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Cochin 27 rue du faubourg Saint jacques
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Corentin Celton 4 parvis Corentin Celton
Ville: Issy les moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: En application de l'article R.2132-7 et suivants du code de la commande publique, la transmission des documents en réponse à la consultation par voie électronique est obligatoire. Elle s'effectue en utilisant la plateforme PLACE disponible à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ . L'APHP est un établissement public de santé. Conformément à l'article R.21327 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'APHP et les candidats dans le cadre de cette consultation ont lieu par voie électronique via la plateforme de dématérialisation de l'Etat : PLACE (https://www.marchespublics.gouv.fr), dont l'accès est gratuit. La visite est obligatoire selon les modalités et les dates fixées dans le règlement de consultation. Elle est possible jusqu’au 02/09/2026. Aucune réponse ne sera donnée oralement. Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires via le portail de dématérialisation PLACE (Plateforme des achats de l'Etat), la seule voie autorisée. Les candidats peuvent poser leurs éventuelles questions au plus tard le 03/09/2026 avant 16H00 et Les réponses aux questions sont envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents au plus tard le 09/09/2026 à 18h00. Les plis électroniques devront impérativement être déposés et signés électroniquement sur le site tps://www.marchespublics.gouv.fr/ avant le 15/09/2026 à 12h00 (midi). La transmission des documents sur support papier ou sur support physique électronique entrainera l'irrégularité de l'offre du candidat (hors dépôt de la copie de sauvegarde). Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères suivants : CRITERE 1 : VALEUR FINANCIERE DE L’OFFRE (sur 12 points) Sous critère 1.1, Prix de la maintenance forfaitaire (D.P.G.F.). (noté sur 8).- Sous critère 1.2 Prix des prestations complémentaires appréciées à partir du Bordereau de prix (B.P.U.).(noté sur 3 pt) - Sous critère 1.3 Appréciation des coefficients du Hors Bordereau de Prix (H.B.P.U) : HBPU fournitures et HBPU sous-traitance (0,5 point chacun) (noté sur 1 pt). CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE (noté 6 points) Sous critère 2.1 Appréciation de la composition de l’équipe (transmission d’un organigramme) de l’équipe de l’entreprise, de ses cotraitants ou sous-traitants qui seront mis à disposition pour l’exécution du marché détaillant les effectifs, rôle au sein du projet, curriculum vitae (CV) l’importance et la qualification du personnel. Appréciation des moyens matériels et techniques (dont EPI/EPC) mis en œuvre par la société. (noté sur 2pts) - Sous critère 2.2 Organisation et méthodes de la maintenance préventive (dont nombre d’heures affecté à la maintenance préventive par l’entreprise), et de la maintenance corrective/curative. Intervention en milieu hospitalier et milieu occupée : appréciation de l’organisation mise en œuvre et des moyens associés. (noté 2,5 pts) - Sous critère 2.3 Appréciation de l’organisation et des moyens mis en œuvre pour l’astreinte. (noté sur 1,5 pts) CRITERE 3 DEVELOPPEMENT DURABLE (noté 2 points) Sous critère 3.1 Optimisation des matériaux et de la consommation d’énergie. (noté sur 1 pt) - Sous critère 3.2 Politique environnementale interne. (noté sur 1 pt)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs de l'hôpital HEGP
Description: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs de l'hôpital HEGP
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options:
Description des options: sans option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Européen Georges Pompidou 20 rue LEBLANC
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 30/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Voir le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Développement Durable
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs de l'Hôpital NECKER
Description: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs de Hôpital NECKER
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options:
Description des options: sans option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Necker 149 rue de sèvres
Ville: paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Développement Durable
Description: Voir Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des hôpitaux Cochin et Hôtel Dieu
Description: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des hôpitaux Cochin et Hôtel Dieu
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options:
Description des options: sans option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Cochin 27 rue du faubourg saint jacques
Ville: paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur développement durable
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des hôpitaux Corentin Celton, Vaugirard, Broca et La Collégiale
Description: Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des des hôpitaux Corentin Celton, Vaugirard, Broca et La Collégiale
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options:
Description des options: sans option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Corentin Celton 4 parvis Corentin Celton
Ville: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Développement durable
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/09/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: Hopital Cochin-Port Royal - cellule des Marchés Bât. le Cloître-Pte 4 2eme étage 123 boulevard de port Royal
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Thierry FOURNIL
Téléphone: +33158411445
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Paris
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9a0c6787-7ea6-4767-8bc9-b75dc3f37691 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2026 09:22:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 508482-2026
Numéro de publication au JO S: 140/2026
Date de publication: 23/07/2026