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  • CC Haut-Limousin en Marche

  • Haute-Vienne

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services publics

  • Publié :22/07/2026 (Il y a 1 jours et 14 heures)

  • Date limite de réponses : 09/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

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Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 87 Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Haut-Limousin en Marche. Correspondant : MARTIN Francis, 12 avenue Jean Jaurès 87300 BELLAC FRANCE. tél. : 05-55-60-09-99 Courriel : hautlimousinenmarche@cchlem.fr Adresse internet : http://cchaut-limousinenmarche.centreofficielles.com. Adresse internet du profil d'acheteur : https://cchaut-limousinenmarche.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_23704_1174187.html. Objet du marché : ETUDE DU NOUVEAU MODE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES RECYCLABLES Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : -Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 09 Septembre 2026 à 12:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 Juillet 2026.

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