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  • Procédure ouverte - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :23/07/2026 (Il y a 3 jours)

  • Date limite de réponses : 19/08/2026 à 2h00 (Dans 23 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Transport sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
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MAIRIE DE SAINT-JEAN-BONNEFONDS


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Monsieur le Maire - Maire

Boulevard Aristide Briand

BP 50014

42651 Saint-Jean-Bonnefonds

Tél : 04 77 95 07 03 - Fax : 04 77 95 13 55

mèl : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr

web :

http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/commandepublique

SIRET 21420237600015

Groupement de commandes : Non



L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 36 mois

Objet : Transport sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

Type de marché : Services

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat : Accord-Cadre

Lieu d'exécution : Boulevard Aristide Briand

42651 Saint-Jean-Bonnefonds

Durée : 36 mois.

Description : Lot 1-Transports réguliers : piscines scolaires

Lot2-Transports ponctuels : sorties scolaires ou extrascolaires

Classification CPV :

Principale : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers



Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : oui

Les variantes sont exigées :Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant :

COMMUNE de Saint-Jean-Bonnefonds

Boulevard Aristide Briand

BP 50014

42651 SAINT-JEAN-BONNEFONDS

04-77-95-07-03

contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr

Valeur estimée hors TVA : 96 000,00 ?

Lot N° 1 - Transports réguliers : piscines scolaires - CPV 60130000

Coût estimé hors TVA : 12 000,00 ?

Lieu d'exécution : Saint-Jean-Bonnefonds, 42650

Lot N° 2 - Transports ponctuels : sorties scolaires ou extrascolaires - CPV 60140000

Coût estimé hors TVA : 20 000,00 ?

Lieu d'exécution : Saint-Jean-Bonnefonds, 42650

Conditions de participation

Critères : renvoi au R.C.

Marché réservé : NON

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements d'ordre administratifs :

commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr

Tél : 04 77 95 07 03

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Dépôt dématérialisé : Activé

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Remise des offres : 19/08/26 à 12h30 au plus tard.

Envoi à la publication le : 20/07/26



Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

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