1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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403 391
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118 572
Annonces du BOAMP
213 902
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Ville de Saint Etienne
Loire
> 90 000 €
Attribution - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Publié :24/07/2026 (Il y a 8 heures)
Date limite de réponses : - (Il y a 5 mois)
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512181-2026 - Résultats
France – Mobilier urbain – FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre). Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs …). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: 23433aca-d448-4519-81a3-b8ee9098bc8d
Identifiant interne: 25AOO-865
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr. Le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de mobilier urbain de propreté et d'aménagement des parcs et propriétés communales de la ville de Saint-Etienne (y compris, le cas échéant leur mise en oeuvre). Le mobilier urbain de propreté inclus les corbeilles de propreté, les cendriers de rue, les distributeurs à sacs canins, le mobilier d'aménagement comprend les bornes rétractables semi-automatique et divers mobiliers (bancs …). Il est implanté sur l'espace public et sur le domaine privé de la ville de Saint-Etienne
Identifiant interne: F-PF-60219
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 35599-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Date de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-109
Titre: Fourniture De Mobilier Urbain
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8E63D5D4-C9D7-A978-2259BB0D260E40A0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477487748
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 8E63D623-FF4A-06DD-881D950BA3DECEEE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 8E63D634-D30F-DDBB-3EB3A23C13081855
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS (SINEU GRAFF)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 60219-1-0-1
Adresse postale: 253 Rue D Epfig
Ville: Kogenheim
Code postal: 67230
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c336d08f-406b-4e04-86ff-93ef8e50771f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2026 11:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 512181-2026
Numéro de publication au JO S: 141/2026
Date de publication: 24/07/2026