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118 572
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213 902
  • NOALIS

  • Haute-Vienne

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :24/07/2026 (Il y a 1 jours et 6 heures)

  • Date limite de réponses : 21/09/2026 à 14h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 24/07/2026 (Il y a 1 jours)

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512205-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Consultation pour une mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 124 logements collectifs, Résidence Les Pétales à NERSAC (16)
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNOALIS
Adresse électroniquecontact@noalis.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConsultation pour une mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 124 logements collectifs, Résidence Les Pétales à NERSAC (16)
DescriptionMission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 124 logements collectifs, Résidence Les Pétales à NERSAC (16)
Identifiant de la procédure69d22abf-8ecc-4c22-aef6-636d9d8a40d6
Identifiant interneAB NE02 RH
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConsultation pour une mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 124 logements collectifs, Résidence Les Pétales à NERSAC (16)
DescriptionMission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 124 logements collectifs, Résidence Les Pétales à NERSAC (16)
Identifiant interneS-PF-1853574
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options
Description des optionsCf Règlement de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée50 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/09/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. à l'adresse du Tribunal du lieu de l'opération ou à défaut au Tribunal de l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéNOALIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8E69D405-EB60-0857-90B9DE2910E759D9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielNOALIS
Numéro d’enregistrement44325
Adresse postale161 rue Armand Dutreix
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Point de contactDirection Générale
Adresse électroniquecontact@noalis.fr
Téléphone0516423500
Adresse internethttp://www.noalis.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielNOALIS
Numéro d’enregistrement8E69D43F-B5E8-7E46-47CE4DD1EA1C2758
Adresse postale11 rue d'Iéna
VilleAngoulême
Code postal16000
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@noalis.fr
Téléphone0516423500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Limoges
Numéro d’enregistrement8E69D452-E10F-9B03-70DA1983281FE0BE
Adresse postale23 Place Winston Churchill
VilleLimoges
Code postal87031
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.tj-limoges@justice.fr
Téléphone(33)587193400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielDREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Numéro d’enregistrement8E69D46C-A645-523C-BB3FC6FB84F88170
Adresse postale2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf44bd02b-e899-444e-9162-f2d4c774f252  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/07/2026 11:10:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis512205-2026
Numéro de publication au JO S141/2026
Date de publication24/07/2026

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