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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Équipements pastoraux sites Natura2000
Description: Réalisation d'aménagements pastoraux sur plusieurs sites Natura 2000
Identifiant de la procédure: edea4cad-f681-4c8e-b694-0e310e6735d1
Avis précédent: 6854e0f5-f772-4394-8480-c1c93de415d6-01
Identifiant interne: CN2000-05-clotures
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Charente-Maritime, Corrèze, Dordogne, Haute Vienne
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: xx
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Coteaux de Moquesouris (17) - Fourniture et pose d'équipements pastoraux
Description: Coteaux de Moquesouris (17) – Fourniture et pose d’équipements pastoraux
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 231,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Coteaux de Borrèze (24) – création de portillons dans clôtures
Description: Coteaux de Borrèze (24) – création de portillons dans clôtures
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Etang de Murat (87) – Aménagements pastoraux
Description: Etang de Murat (87) – Aménagements pastoraux
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 294,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Puy-la-Besse (Peyrat-le-Château, 87) - Création de clôtures fixes mixtes ovins-bovins
Description: Puy-la-Besse (Peyrat-le-Château, 87) - Création de clôtures fixes mixtes ovins-bovins
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 971,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Puy-la-Besse (Peyrat-le-Château, 87) - Suppression barbelés avant clôtures
Description: Puy-la-Besse (Peyrat-le-Château, 87) - Suppression barbelés avant clôtures
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 650,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Tourbière du Longeyroux à Chavanac (19)
Description: Tourbière du Longeyroux à Chavanac (19)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 083,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 116 319,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 681,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 231,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LUCANE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUCANE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 56 990,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LUCANE LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LUCANE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUCANE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LUCANE LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 294,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Rodolphe GUICHARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RODOLPHE GUICHARD LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 20 177,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: RODOLPHE GUICHARD LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 971,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Alex Paysage
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALEX PAYSAGE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 29 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ALEX PAYSAGE LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 650,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Relais d'insertion Solidaire
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RELAIS INSERTION SOLIDAIRE LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 520,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: RELAIS INSERTION SOLIDAIRE LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 082,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SA TPA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SA TPA LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 9 082,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SA TPA LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 52758-2026
Organisation qui signe le contrat: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Ville: Saint-gence
Code postal: 87510
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0549505028
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870111600497
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LUCANE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53883124900023
Ville: Bruges
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0023
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Rodolphe GUICHARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 809 499 007 00023
Ville: USSEL
Code postal: 19200
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Alex Paysage
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83841765700023
Ville: Masbaraud Mérignat
Code postal: 23400
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Relais d'insertion Solidaire
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 443 153 671 00021
Ville: BUJALEUF
Code postal: 87460
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SA TPA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42149139000058
Ville: JUSSAC
Code postal: 15250
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ee105d70-31da-4a01-a055-0a3975b7b4b0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2026 17:01:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 513640-2026
Numéro de publication au JO S: 141/2026
Date de publication: 24/07/2026
