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403 391
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :24/07/2026 (Il y a 12 heures)

  • Date limite de réponses : 21/09/2026 à 18h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 24/07/2026 (Il y a)

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514314-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – LAGNY SUR MARNE Construction des ilots F et H - ZAC St Jean
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielARCADE VYV PROMOTION IDF
Adresse électroniquezahira.boufaim@arcadevyvpromotion.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLAGNY SUR MARNE Construction des ilots F et H - ZAC St Jean
DescriptionLAGNY SUR MARNE Construction des ilots F et H - ZAC St Jean Construction de 44 logements collectifs et cellule commerciale - LOT F Construction d'un Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) et d'un auditorium - LOT H
Identifiant de la procédure7e90762a-2107-43a6-b98c-f3e1cd5a7556
Identifiant interne2026/DT/14
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleilots F et H - ZAC St Jean Rue Simone Veil LAGNY SUR MARNE  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre17
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMACRO LOT A GROS OEUVRE
DescriptionMACRO LOT A GROS OEUVRE LOT 00b - INSTALLATION CHANTIER LOT 03 - FONDATIONS SPECIALES LOT 04 - TERRASSEMENT-DEPOLLUTIONS LOT 05 - PAROIS TECHNIQUES LOT 06 - GROS-ŒUVRE
Identifiant interneMACRO LOT A GROS OEUVRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 07 - CHAPES
DescriptionLOT 07 - CHAPES
Identifiant interneLOT 07 - CHAPES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 08 - PROTECTIONS COLLECTIVES
DescriptionLOT 08 - PROTECTIONS COLLECTIVES
Identifiant interneLOT 08 - PROTECTIONS COLLECTIVES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0004
TitreMACRO LOT B REVETEMENTS DE FACADE
DescriptionMACRO LOT B REVETEMENTS DE FACADE LOT 09 - REVETEMENTS DE FACADE LOT 10 - REVETEMENT VETURES
Identifiant interneMACRO LOT B REVETEMENTS DE FACADE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 11 - ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
DescriptionLOT 11 - ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Identifiant interneLOT 11 - ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0006
TitreLOT 12 - CHARPENTE
DescriptionLOT 12 - CHARPENTE
Identifiant interneLOT 12 - CHARPENTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0007
TitreMACRO LOT C MENUISERIES EXTERIEURES ET FERMETURES
DescriptionMACRO LOT C MENUISERIES EXTERIEURES ET FERMETURES LOT 14 - MEX PVC LOT 16 - MEX ALU LOT 17 - FERMETURES OCCULTATIONS EXT
Identifiant interneMACRO LOT C MENUISERIES EXTERIEURES ET FERMETURES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0008
TitreMACRO LOT D CLOISONS DOUBLAGES-ISOLATIONS-FAUX PLAFONDS MENUISERIES INTERIEURES et PLACARDS
DescriptionMACRO LOT D CLOISONS DOUBLAGES-ISOLATIONS-FAUX PLAFONDS MENUISERIES INTERIEURES et PLACARDS LOT 18 - CLOISONS DOUBLAGES-ISOLATIONS-FAUX PLAFONDS LOT 19 - MENUISERIES INTERIEURES et PLACARDS
Identifiant interneMACRO LOT D CLOISONS DOUBLAGES-ISOLATIONS-FAUX PLAFONDS MENUISERIES INTERIEURES et PLACARDS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0009
TitreLOT 19 BIS - AMENAGEMENTS D'AUDITORIUM
DescriptionLOT 19 BIS - AMENAGEMENTS D'AUDITORIUM
Identifiant interneLOT 19 BIS - AMENAGEMENTS D'AUDITORIUM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0010
TitreLOT 21 - SERRURERIE - ENSEMBLE D'ENTREE
DescriptionLOT 21 - SERRURERIE - ENSEMBLE D'ENTREE
Identifiant interneLOT 21 - SERRURERIE - ENSEMBLE D'ENTREE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0011
TitreLOT 22 - PORTES DE GARAGE et BOXES
DescriptionLOT 22 - PORTES DE GARAGE et BOXES
Identifiant interneLOT 22 - PORTES DE GARAGE et BOXES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0012
TitreMACRO LOT F - PLOMBERIE CHAUFFAGE ECS VMC CTA
DescriptionMACRO LOT F - PLOMBERIE CHAUFFAGE ECS VMC CTA LOT 23 - PLOMBERIE CHAUFFAGE ECS VMC LOT 33 PRESTATIONS LOCAL FRANCE TRAVAIL CTA
Identifiant interneMACRO LOT F - PLOMBERIE CHAUFFAGE ECS VMC CTA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0013
TitreMACRO LOT G - ELECTRICITE_CFO-CFA_CHAUFF ELEC SSI
DescriptionMACRO LOT G - ELECTRICITE_CFO-CFA_CHAUFF ELEC SSI LOT 24 - ELECTRICITE_CFO-CFA_CHAUFF ELEC LOT 32 PRESTATIONS SSI mise en place un système de sécurité incendie de catégorie E avec un équipement d’alarme de type 2b
Identifiant interneMACRO LOT G - ELECTRICITE_CFO-CFA_CHAUFF ELEC SSI
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0014
TitreMACRO LOT E REVETEMENTS DE SOLS
DescriptionMACRO LOT E REVETEMENTS DE SOLS LOT 27.1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES LOT 27.2 - SOLS SCELLES et FAIENCES
Identifiant interneMACRO LOT E REVETEMENTS DE SOLS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0015
TitreLOT 29 - PEINTURES REVETEMENTS MUREAUX
DescriptionLOT 29 - PEINTURES REVETEMENTS MUREAUX
Identifiant interneLOT 29 - PEINTURES REVETEMENTS MUREAUX
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0016
TitreLOT 30 - VRD
DescriptionLOT 30 - VRD
Identifiant interneLOT 30 - VRD
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
5.1.
LotLOT-0017
TitreLOT 31 - ESPACES VERTS_MOBILIERS
DescriptionLOT 31 - ESPACES VERTS_MOBILIERS
Identifiant interneLOT 31 - ESPACES VERTS_MOBILIERS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Simone Veil Lagny-sur-Marne 77400  
VilleLAGNY SUR MARNE
Code postal77400
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. RC
Critère
TypeQualité
DescriptionCf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres21/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres365 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéSE REFERER AU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offresARCADE VYV PROMOTION IDF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielARCADE VYV PROMOTION IDF
Numéro d’enregistrement90466871200014
Adresse postale59 rue de Provence
VilleParis
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquezahira.boufaim@arcadevyvpromotion.fr
Téléphone+33 663985864
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.groupearcadevyv.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750111101763
VillePARIS
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetribunal-de-paris.justice@gouv.fr
Téléphone+33 144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8936ca44-daf0-4d2c-9d43-43715128bf28  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/07/2026 10:52:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis514314-2026
Numéro de publication au JO S141/2026
Date de publication24/07/2026

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