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118 572
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213 902
  • Département de la Seine-Saint-Denis

  • Seine-Saint-Denis

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

  • Publié :24/07/2026 (Il y a 18 heures)

  • Date limite de réponses : 18/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Publié le : 24/07/2026 (Il y a)

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514454-2026 - Mise en concurrence
France – Produits d'information et de promotion – Fourniture d'objets promotionnels
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Seine-Saint-Denis
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'objets promotionnels
DescriptionLe présent marché sous forme de procédure adaptée consiste en la fourniture d'objets promotionnes de toutes nature pour les besoins des services du département
Identifiant de la procédure4d0d7ea6-1c31-44eb-932b-6e48fd3b789c
Identifiant interne2026930076
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement de Seine-Saint-Denis  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'objets promotionnels
DescriptionLe présent marché sous forme de procédure adaptée consiste en la fourniture d'objets promotionnes de toutes nature pour les besoins des services du département
Identifiant interneF-PF-1853937
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement de Seine-Saint-Denis  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint-Denis
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement69EA1ADB-9321-4849-F94AD4649A514A01
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement55783
Adresse postaleHôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
VilleBobigny
Code postal93000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactTROUSSEL Stéphane
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone0143939393
Adresse internethttps://seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement69EA1AFA-A1EB-B3EC-0785D2C58CCB6BD7
Adresse postale46 rue Proudhon
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone0143939393
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement69EA1B09-0EC8-A348-4F8F0CD60F1D1FE3
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement69EA1B18-9DB3-A2F2-090A7C24DFE83270
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis376ac1d6-9b25-4ede-872d-f2cc273b8c85  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/07/2026 18:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis514454-2026
Numéro de publication au JO S141/2026
Date de publication24/07/2026

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