1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais de 1ère gamme et de fruits et légumes préparés 4ème et 5ème gammes pour le restaurant la Péniche à Agen
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires - fruits et légumes frais 1ère gamme - Fruits et Légumes préparés 4ème et 5ème gamme-pour le restaurant la Péniche situé à Agen. La 1è gamme concerne les fruits et légumes frais à l'état brut n'ayant subi aucune transformation. La 4è gamme concerne les fruits et légumes crus, frais, prêts à l'emploi, traités (épluchés, coupés...), conditionnés (en sachets ou autres), à stocker au frais et qui nécessitent une dernière opération avant consommation (assaisonnement, cuisson...). La 5è gamme concerne les fruits et légumes prêts à consommer, transformées par cuisson (pasteurisation ou stérilisation).
Identifiant de la procédure: 2d4115a4-ef85-42eb-acda-2f09e67a033e
Identifiant interne: CCP n°2026-15 du 22 07 2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AGEN
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme - Conventionnel - Agen
Description: Lot 1 - Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme - Conventionnel - Agen
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: UNE RECONDUCTION DE 12 MOIS POSSIBLE
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/08/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. CCP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme - BIO - Agen
Description: Lot 2 - Fruits et légumes frais 1ère, 4ème et 5ème gamme - BIO - Agen
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/08/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. CCP
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Département: 33
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 18330008600091
Adresse postale: 18 rue du Hamel CS 11616
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33080
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: M MARCHES Service des - Marchés
Téléphone: 0556339278
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 28cc0fd4-ad18-42c0-9964-a4b893a021a1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2026 15:04:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 514915-2026
Numéro de publication au JO S: 141/2026
Date de publication: 24/07/2026