1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alet Public
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Marchés publics
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14 585
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403 702
Annonces du JOUE
119 422
Annonces du BOAMP
213 902
Alet Public
Maine-et-Loire
> 90 000 €
Ex ante volontaire - Travaux de construction
Publié :28/07/2026 (Il y a 18 heures)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- ALTER PUBLIC
Siret : 52884815300029
48 BOULEVARD DU MARECHAL FOCH 49100 ANGERS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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519695-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux de construction de chemins piétonniers – Procédure adaptée pour des travaux portant sur la réalisation d'un cheminement en bois dans la parcelle préservée de l'urbanisation à Bouchemaine (49)
OJ S 143/2026 28/07/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Procédure adaptée pour des travaux portant sur la réalisation d'un cheminement en bois dans la parcelle préservée de l'urbanisation à Bouchemaine (49)
Description: La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique et selon les modalités particulières suivantes : La procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation
Identifiant de la procédure: e6233b72-9a0c-44ed-8acb-66c39ff65014
Identifiant interne: AOA 6078 26 58 Procédure adaptée
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233161 Travaux de construction de chemins piétonniers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOUCHEMAINE
Code postal: 49305
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Les Reinettes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux portant sur la réalisation d'un cheminement en bois dans la parcelle préservée de l'urbanisation
Description: • Travaux préliminaires : installation de chantier, essais de portance, plan de recollement et études EXE • Terrassement : terrassements nécessaires à la mise en oeuvre et à l’accessibilité du platelage • Travaux préparatoires : nettoyage général, élagage des arbres, débroussaillage et implantation • Revêtements et équipement : platelage bois sur pilotis, paillage
Identifiant interne: Travaux portant sur la réalisation d'un cheminement en bois dans la parcelle préservée de l'urbanisation
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233161 Travaux de construction de chemins piétonniers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOUCHEMAINE
Code postal: 49305
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Les Reinettes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du code de procédure civil.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alet Public
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alet Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le contrat: Alet Public
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 50 450,88 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS BERNARD BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bernard bois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 450,88 EUR
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 3 494,40 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Débroussaillage, élagage, paillage BRF
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Bernard bois
Titre: Offre de base HT de la société Bernard Bois
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Alet Public
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alet Public
Numéro d’enregistrement: 52884815300029
Adresse postale: 48 C Boulevard du Maréchal Foch BP 80110
Ville: ANGERS Cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 02 41 18 21 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard BP 3127
Ville: RENNES Cedex
Code postal: 35031
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 99 65 37 77
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS BERNARD BOIS
Numéro d’enregistrement: 32626114600020
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Ville: BOURRON MARLOTTE
Code postal: 77780
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 64 45 96 04
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 454bdf32-0f19-4cc9-91e5-af50a7a76e49 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 12:55:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 519695-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026