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  • Attribution - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :28/07/2026 (Il y a 19 heures)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 3 mois)

L'acheteur public

  • COMMUNE DE NICE
  • Siret : 21060088800015

  • 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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519745-2026 - Résultats
France – Bateaux – 25V1574 - Acquisition embarcations voile légère, kayak, paddle, waterbike, bateaux de type zodiac et accessoires associés
OJ S 143/2026 28/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Nice
Adresse électroniquedao@nicecotedazur.org
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25V1574 - Acquisition embarcations voile légère, kayak, paddle, waterbike, bateaux de type zodiac et accessoires associés
DescriptionAppel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : L'acquisition d'embarcations et accessoires associés pour assurer le bon fonctionnement de la base nautique.
Identifiant de la procédurec0d3b972-40d5-4a92-9f7f-1f6ae180189c
Avis précédent31c0cf0e-b59b-45db-a69f-a32b778b10ef-01
Identifiant interne25V1574
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34520000 Bateaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVille de Nice  
VilleNice
Code postal06364
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition embarcation voile légère, kayak, paddle, waterbike et accessoires associés
DescriptionAccord-cadre à bons de commande montant minimum : 8 000,00 Euros montant maximum : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 169 635.00 € (établie sur une durée de 12 mois). Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne25V1574 -01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34520000 Bateaux
Options
Description des optionsDes modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVille de Nice  
VilleNice
Code postal06364
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA169 635,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnemental
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 19/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le contratVille de Nice
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPALM SAILING
Offre
Identifiant de l’offrePALM SAILING
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre149 368,94 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25V1574
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/07/2026
Date de conclusion du marché/concession24/07/2026
Organisation qui signe le contratVille de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Nice
Numéro d’enregistrement21060088800015
Adresse postale5 rue de l' Hôtel de Ville
VilleNice
Code postal06364
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquedao@nicecotedazur.org
Téléphone0497133774
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielPALM SAILING
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement82893012300017
Adresse postale29 BOULEVARD DU PERIER
VilleCannes
Code postal06400
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquem.hublet@palmsailing.fr
Téléphone06 99 84 81 05
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement17060005000026
Adresse postale18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
VilleNice cedex 1
Code postal06364
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone0489988600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis922ceae7-7934-4c38-b949-eac5689b48ec  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/07/2026 12:00:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis519745-2026
Numéro de publication au JO S143/2026
Date de publication28/07/2026

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