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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :08/10/2025 (Il y a 9 mois)

  • Date limite de réponses : 06/11/2025 à 15h00 (Il y a 8 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 08/10/2025 (Il y a 9 mois)

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658490-2025 - Mise en concurrence
France – Viandes diverses – Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
OJ S 193/2025 08/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Paris Sud Est Avenir
Adresse électroniquecommande.publique@gpsea.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
DescriptionAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire composé de 3 lots, avec des montants minimums et montants maximums par période. la variante n'est pas autorisée et il n'y a pas de prestations supplémentaires.
Identifiant de la procédurec67bdc08-ddfe-452b-8f18-f695e7327079
Identifiant interneAchats de denrées alimentaires
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLe marché de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119000 Viandes diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesLa livraison des denrées devra pouvoir s'effectuer sur les cuisines centrales d'Alfortville et de Bonneuil-sur-Marne.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentairesLes élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n°1 (lot n°4) : viandes et abats de boucherie et de porc
DescriptionAchats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interneLot n°1 (lot n°4) : viandes et abats de boucherie et de porc
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionse reporter au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances environnementales : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires27/10/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesGrand Paris Sud Est Avenir
Organisation qui traite les offresGrand Paris Sud Est Avenir
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n°7 : viandes cuites sous vide
DescriptionAchats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interneLot n°7 : viandes cuites sous vide
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionse reporter au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances environnementales : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires27/10/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesGrand Paris Sud Est Avenir
Organisation qui traite les offresGrand Paris Sud Est Avenir
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n°16 : yaourts bio au lait de vache et produits bio divers en circuits courts
DescriptionAchats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interneLot n°16 : yaourts bio au lait de vache et produits bio divers en circuits courts
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionse reporter au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description40 points
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : 50 points
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances environnementales : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires27/10/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGrand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesGrand Paris Sud Est Avenir
Organisation qui traite les offresGrand Paris Sud Est Avenir
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGrand Paris Sud Est Avenir
Numéro d’enregistrement20005800600061
Adresse postaleZone Europarc - 14 rue Le Corbusier
VilleCréteil
Code postal94046
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@gpsea.fr
Téléphone+33141943043
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Melun
Adresse postale43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630  
VilleMelun
Code postal77008
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7352d197-0c5c-4cf7-b44f-c24a9836f168  -  05
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/10/2025 16:12:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis658490-2025
Numéro de publication au JO S193/2025
Date de publication08/10/2025

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